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5D.1-3 Ajout du code 184 5D.1-3 Ajout du code 185 5D.1-3 Ajout du code 186 5D.1-3 Ajout du code 187 5D.1-3 Ajout du code 188 5D.1-3 Ajout du code 189 5D.1-3…

cours du premier cycle du secondaire soumettent à l’adulte des situations plus complexes, allant de la satisfaction de ses besoins courants de consommation à…

recommandation – Article à définir Ajouter l’équivalent des articles 47.2 et 47.3 du Code du travail à la Loi S-32.1, qui encadre le devoir de juste…

2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-153 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

Total des coûts du projet financé par le FPC Section 11 – FINANCEMENT DU PROJET 1. * Contribution du requérant (précisez au point 3 ci-dessous) 2. *…

fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant possible le tri des déchets ou un camion à neige en mesure…

paysage culturel du Québec, et qui exposera ses demandes quant à la reconnaissance de cette forme de spectacle et au soutien à apporter aux artistes et aux…

Bureau du Protecteur national de l'élève 1 26/09/2024 Palais des congrès - Montréal 495,00 $ Bureau du Protecteur national de l'élève 1 27/09/2024…

diffusant du contenu en ligne qui, jusqu’à maintenant, ont profité du travail des artistes sans en assumer le coût, doivent participer à l’élaboration d’un…