Résultats de la recherche
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Statistiques en lien avec le programme ACCES-Alcool pour 2024-2025
pdf 414 Ko 2025-12662.pdf
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Système d'information sur les locaux des universités (SILU)
pdf 492 Ko SILU_Guide_V8.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 du Directeur des poursuites criminelles et pénales
pdf 0,94 Mo PL_strategique_2023-2027_DPCP.pdf
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Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 6
pdf 0,98 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie6_MAPAQ.pdf
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Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois
pdf 15,82 Mo otayek-2022.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)
pdf 1,85 Mo Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf
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Instructions relatives au formulaire de réclamation - Fonds des petites collectivités (FPC)
pdf 95 Ko FPC_instructions_relatives_formulaire_reclamation.pdf
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Administration de l'aide financière par un tiers
pdf 116 Ko FO-SR-0014-admin-aide-fin-tiers.pdf
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