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Ministère de la Culture et des Communications I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 20067960 Fournir les produits l’Observateur des technologies…

reconnus par Tourisme Québec, Vélo Québec et l’ATR. • Être représenté sur une carte où figurent les villes ou les municipalités importantes. • Offrir sur…

enseignants du primaire est composée de sept documents et d’un outil interactif de recherche. Elle fournit des précisions et des pistes d’intervention pour…

formulaire de demande de transfert de bail qui doit être signé par le LOCATAIRE actuel et le nouveau ou fournir tout document légal confirmant le transfert.…

Communauté métropolitaine de Montréal ainsi qu’à la Charte de la Ville de Québec, capitale nationale du Québec et à la Charte de la Ville de Gatineau pour…

Régie détient une liste des percepteurs des amendes qui est mise à jour à l’aide de renseignements fournis par l’équipe de coordination des services aux…

.............................................................. 19 6.9. Consulter les tiers ayant fourni des renseignements à l’organisme (le cas échéant)…

municipalités, villes, municipalités régionales de comté (MRC), y compris les organismes dont les activités sont similaires et les OBNL constitués en vertu…

aux démarches réalisées par les locataires pour obtenir les preuves de revenu nécessaires et les fournir au locateur ou la manipulation de la monnaie pour…

système alimentaire montréalais (Conseil SAM) est le premier conseil de politiques alimentaires d’une ville francophone dans le monde. Depuis 2018, il porte…