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Analyse d’impact réglementaire. Projet de Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations

pdf 775 Ko 2021-2226_air.pdf

canadienne, [En ligne], 5 novembre 2021, [https://www.ic.gc.ca/app/scr/app/cis/summary-sommaire/5241]. 6. Le Québec économique. Salaire hebdomadaire moyen…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

pdf 1,16 Mo air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf

physiques détenaient 40 % des barrages du Québec, le gouvernement du Québec 14 % et les entreprises autres qu’Hydro-Québec (ci-après « entreprises ») 14 %.…

Mise à jour : 20 août 2025

Maltraitance psychologique et maltraitance matérielle et financière envers les personnes aînées ayant des incapacités - synthèse

pdf 477 Ko Resume_maltraitance-psychologique-materielle-financiere-personnes-ainees-incapacites.pdf

maltraitance envers les personnes aînées au Québec 2019. Portrait de la maltraitance vécue à domicile, [En ligne], Québec, Institut de la statistique du Québ…

Mise à jour : 21 mai 2024

Plan d’action 2016-2020 - Appuyer les entreprises, enrichir les régions

pdf 7,91 Mo PL-plan-action-2016-2020.pdf

conception graphique Photos couverture : Tourisme Québec © Tourisme Québec, Gouvernement du Québec Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québe…

Mise à jour : 25 janvier 2019

23-619_Diffusion.pdf

pdf 1,05 Mo 23-619_Diffusion.pdf

Institut Trebas Québec inc. (693703) 772 Institut Trebas Québec inc. (secteur anglophone) (693704) 3 799 Institut Trebas Québec Inc. (sect. anglophone)…

Mise à jour : 27 février 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Ko air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d'impact réglementaire - Modification réglementaire concernant le Règlement sur la possession et le transport au Québec de boissons alcooliques acquises dans une autre province ou un territoire du Canada

pdf 298 Ko 2021-0222_air.pdf

les gouvernements provinciaux. Le gouvernement du Québec a alors donné suite en édictant, en 2013, le Règlement sur la possession et le transport au Québec…

Mise à jour : 14 février 2022

22-574 Décision et Partie 1.pdf

pdf 22 Mo 22-574_Partie_2.pdf

5001 Université du Québec à Montréal 5002 Université du Québec à Trois-Rivières 5003 Université du Québec à Chicoutimi 5004 Université du Québec à Rimouski…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme espèces menacées ou vulnérables

pdf 1,53 Mo 2022-0143_air.pdf

ménage a été déduite pour le Québec (Fondation David Suzuki, 2015). Le Québec compte 3,5 millions de ménages. Ainsi, la disposition à payer pour sauver une…

Mise à jour : 28 juin 2022

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de règlement d’application de certaines dispositions de la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux

pdf 678 Ko 2023-0304_air.pdf

Guichet-Emplois (guichetemplois.gc.ca) 2 https://statistique.quebec.ca/fr/document/resultats-de-lenquete-sur-la-remuneration-globale-au- quebec/tableau/salai…

Mise à jour : 7 mars 2024

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