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matière. Vu la diversité des milieux, ces contenus ne sont pas exigibles partout selon la même ampleur et le même niveau de précision et conséquemment…

seulement participe aux dis- cussions du groupe, mais il sollicite, à l’occasion, les opinions des autres mem- bres. Au besoin, il n’hésite pas à deman- der…

consultation du registre foncier Des changements à la Loi sur les bureaux de la publicité des droits (RLRQ, chapitre B-9) seront proposés afin de fixer le…

Anglais, langue seconde, programme enrichiDomaine des langues Registre linguistique Les élèves d’ALSE font l’expérience de divers registres linguistiques,…

employé ou encore un mouvement de personnel. La fiche 1 permet au responsable du plan de tenir un registre des mises à jour. Si aucun changement n’est…

les exigences ne sont pas les mêmes d’un OM à l’autre en ce qui concerne les matières admissibles. Par exemple le polystyrène n’est pas toujours accepté dans…

rapport, vous serez à même de constater l’ampleur du travail accompli pour appuyer les secteurs culturels et des communications dans leurs efforts de…

pessières à lichens). La Loi sur la conservation du patrimoine naturel (LCPN) prévoit la tenue du Registre des aires protégées. L’État protège par voie…

les associations étudiantes et les services d'un même établissement Entre les services d'un même établissement Entre les associations étudiantes…

un décret gouvernemental impose une fusion de ces trois organismes donnant naissance à une seule et même organisation consacrée au sport étudiant du primaire…