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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6,72 Mo 24-654_Diffusion.pdf

MAIN D'OEUVRE DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ ET MONTANTS FORF. PR ENS. SASI 0 $ ----------- VOLET 1 SOUTIEN À LA QUALIFICATION DE LA MAIN D'OEUVRE DANS LE…

Mise à jour : 3 février 2025

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1,92 Mo 241001-RapportCompletRecherche.pdf

juridiction provinciale au Québec [Rapport final]. Ministère de la Sécurité publique et ministère de l’Éducation du Loisir et du Sport, et du ministère de…

Mise à jour : 2 octobre 2024

ASSQ.pdf

pdf 7,23 Mo ASSQ.pdf

importante de l’activité économique mondiale. 1.1 Performance de l’industrie touristique au Canada et au Québec Pour le Canada, selon les dernières données…

Mise à jour : 13 février 2026

Mémoire sur la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui

pdf 222 Ko mem_20241203.pdf

t ne s’est pas faite sans heurts, comme l’ont souligné les rapports d’enquête de 2011 du ministère de la Santé et des Services sociaux et du Protecteur du…

Mise à jour : 28 mai 2025

Portrait de la relève agricole au Québec 2021

pdf 5,69 Mo ED_portrait_releve_agricole_MAPAQ.pdf

et au Canada, en 2021 Source : Statistique Canada, Recensement de l’agriculture, 2021. Proportion de la population agricole féminine, Québec Proportion de la…

Mise à jour : 27 février 2023

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Ko 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

celui du réseau de la santé et des services sociaux. Ministère de la Famille 11 4.3 Demandeurs exclus Sont exclus du Programme : les organismes en suivi de…

Mise à jour : 7 octobre 2025

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6,34 Mo 24-713_Diffusion.pdf

signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/octobre-a-decembre-2024 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere…

Mise à jour : 21 février 2025

Mémoire concernant des projets de règlement modifiant divers règlements d’ordre fiscal

pdf 253 Ko 2025-2066_memoire.pdf

2023. 4 o Harmonisation avec le communiqué du ministère des Finances du Canada du 30 décembre 2024 Le 30 décembre 2024, le ministère des Finances du Canada a…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Administrative inquiry into the administration and operation of Kativik Ilisarniliriniq

pdf 5,77 Mo MEQ-rapport-enquete-Kativik-ENG.pdf

Levée, “Un bilan de santé des bâtiments de A à E,” in magazine Esquisses. (Québec: 2023, Summer). https://www.oaq.com/article-magazine/bilan-sante-batiments…

Mise à jour : 21 mai 2025

Perceptions de l’enseignement et réussite éducative au secondaire : une analyse comparative selon que les élèves ont été exposés ou non au renouveau pédagogique

pdf 10,13 Mo Renouveau-pedagogique-secondaire-annexes.pdf

classe et l’utilité des cours. 1 Ministère de l’Éducation (1997). L’école, tout un programme. Énoncé de politique éducative. Québec : gouvernement du Québec,…

Mise à jour : 31 janvier 2024

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

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Mémoire sur la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui

Portrait de la relève agricole au Québec 2021

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

Mémoire concernant des projets de règlement modifiant divers règlements d’ordre fiscal

Administrative inquiry into the administration and operation of Kativik Ilisarniliriniq

Perceptions de l’enseignement et réussite éducative au secondaire : une analyse comparative selon que les élèves ont été exposés ou non au renouveau pédagogique

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