Résultats de recherche

section 119 of the Public Health Act ---ooo0ooo--- WHEREAS the World Health Organization declared COVID-19 to be a pandemic on 11 March 2020; WHEREAS, under…

d’occupation pondéré qui avait été accordé en 2022-2023 en raison des conséquences liées à la pandémie de COVID-19. Le taux demeure donc à 1,02 plutôt qu’à…

consignes émises par le gouvernement du Québec visant à limiter au maximum la transmission du virus de la COVID-19. Veuillez signer votre permis : celui-ci…

publique ---ooo0ooo--- ATTENDU QUE l’Organisation mondiale de la Santé a déclaré une pandémie de la COVID-19 le 11 mars 2020; ATTENDU QU’en vertu de…

offerte temporairement aux parents pour atténuer les répercussions économiques de la pandémie de COVID-19. Les autres mesures de réponses adoptées en temps…

observations, une date repoussée au 31 août 2020 à la demande des parties à la suite de la pandémie de COVID-19. II. Résumé des observations La Régie a reçu…

autorisations provisoires d'enseigner jusqu'au 30 juin 2021 en raison du contexte pandémique de la COVID-19. Cette prolongation explique la…

publique ---ooo0ooo--- ATTENDU QUE l’Organisation mondiale de la Santé a déclaré une pandémie de la COVID-19 le 11 mars 2020; ATTENDU QU’en vertu de…

production conventionnelle, dont 171 échantillons provenant du Québec. En raison de la pandémie de COVID-19 qui a sévi au début de 2020, des 630 échantillons…

qu’il y avait eu une diminution considérable du soutien offert en SGEE au cours de la pandémie à COVID-19 depuis mars 2020, notamment puisque l’AIEH avait…