Résultats de recherche

INTER-AGIR POUR LA QUALITÉ ÉDUCATIVE 13 mai 2025 Grand Forum des partenaires – Une famille de partenaires Loriana Giuliani, Marie-Ève Deslauriers et Julie…

Programme de réduction d’eau des papetières 2025-2028 Guide du requérant Avril 2025 Programme financé par la Programme de réduction d’eau des papetières 2025…

financiers annuels 2024-2025 4. Comment les CPE, les garderies subventionnées et les BC doivent-ils comptabiliser cette rétroactivité à leur rapport…

2024 et 2025, la firme Intertek Canada réalisera des audits de surveillance durant lesquels le tiers des clauses de la norme seront vérifiées. LE PLAN…

PAR COURRIEL Le 22 juillet 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur les litiges en matière de construction (2022-2025)…

12.1 Suivi des résultats La convention d’aide financière contient les modalités de transmission par le bénéficiaire de l’ensemble des données nécessaires à…

Rapport de mission Lieu Atlanta, Géorgie et Austin, Texas (États-Unis) Date de la mission 7 au 12 avril 2025 Contexte Le ministre délégué à l’Économie et…

s à faire dans les suites du budget 2024‐2025 RB 2.1.9 (enseignement) : Une somme de 13,5 M$ sur 5 ans est demandée au budget 2024‐2025 : 1,5 M$ en 2024‐ …

renouvelable étaient de 15 % dans l’essence et de 4 % dans le carburant diesel, et ce, d’ici l’année 2025. La période de consultation du projet de règlement…

ailleurs, les principaux résultats de l’évaluation actuarielle au 31 décembre 2021 sont les indicateurs de financement de chacun des deux régimes constituant…