Résultats de la recherche
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Rapport de suivi de la consultation publique
pdf 2,52 Mo RA_Suivi_TBE_Capitale_UA03171-53_033-51_MFFP.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
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2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf
pdf 2,25 Mo 2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 734 Ko air-emissions-economie-2024-2029.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 734 Ko analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2024-2029.pdf
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Budget 2018-2019 - Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État
pdf 1,45 Mo ProcessusBudgetaire_1819.pdf
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NV_2024-10-10Reponseavecdocbif.pdf
pdf 9,64 Mo NV_2024-10-10Reponseavecdocbif.pdf
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Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec
pdf 1,96 Mo bilan-action-climatique-quebec.pdf
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