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Engagements financiers du ministère de la Famille - Mars 2023

pdf 1,35 Mo 0065-03-2023.pdf

COLOMBINE 361, 6e Rue Ouest, Amos, J9T 2V6 Abitibi-Ouest 642 Prévisionnelle période 08 / Prévisionnelle période 12 673 3000-2288 CPE MOKAAM 75, rue Migwan,…

Mise à jour : 22 février 2024

Guide concernant les statuts de continuation en société régie par la Loi sur les sociétés par actions d’une personne morale constituée en vertu d’une loi autre qu’une loi du Québec

pdf 83 Ko REQ_GUI_Statuts__Continuation_LSA_RE-517.G.pdf

autorité législative préapprouvée, le Registraire transmet https://www.quebec.ca https://www.quebec.ca https://www.quebec.ca 7 un exemplaire du certificat de…

Mise à jour : 21 octobre 2024

Note d’information : Permis spécial individualisable (PSI), article 42.2, 2e alinéa, du Code des professions

pdf 339 Ko NoteInfoCAP_Art42-2Code_2025.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/B-1…

Mise à jour : 15 mai 2025

23-429_Diffusion.pdf

pdf 3,07 Mo 23-429_Diffusion.pdf

Téléphone :418 644-0664 Télécopieur :418 643-2640 ministre.education@education.gouv.gc.ca Montréal SOO,boul. René-Lévesque Ouest 9e étage, bureau 9.702…

Mise à jour : 20 décembre 2023

Démarche à suivre lors de travaux effectués sur un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées (OMAEU) avec déversement d’eaux usées - Fiche d'information 2025

pdf 811 Ko fiche-information-demarche-travaux-omaeu.pdf

https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/faune/statistiques-donnees/donnees-gratuites-faune https://www.foretouverte.gouv.qc.…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de novembre 2023

pdf 2,96 Mo Engagements-financiers-11-2023.pdf

NORD-OUEST INC. Saint-Mathieu- d'Harricana NC Lot 06 : ECMOR GATINEAU INC. Laval Lot 06 : ECMOR QUÉBEC INC. Québec NC Lot 06 : GROUPE SECURO INC. Dorval 295…

Mise à jour : 27 juin 2025

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie des grains au Québec

pdf 5,30 Mo ED_portrait_diagnostic_sectoriel_grains_MAPAQ.pdf

• Le Canada a produit 92 millions de tonnes par an en moyenne. Le blé et le canola dominent dans l’Ouest, alors que le maïs et le soya dominent dans l’Est.…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Stratégie territoriale pour l'Afrique

pdf 9,84 Mo STR-Strategie-Afrique-Long-FR-8dec21-MRIF.pdf

ation-system-south-africa/ https://institutduquebec.ca/wp-content/uploads/2021/02/201702-IDQ-EtudiantsInternationaux.pdf https://institutduquebec.ca/wp-conte…

Mise à jour : 20 mars 2023

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 413 Ko 23-418_Diffusion.pdf

Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 janvier 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 15 février 2024

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2025-02 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 1,24 Mo RA_suivi_Gaspesie_PAFIO_UA112-63_2025.pdf

32 9 49 100 % https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations…

Mise à jour : 17 septembre 2025

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Guide concernant les statuts de continuation en société régie par la Loi sur les sociétés par actions d’une personne morale constituée en vertu d’une loi autre qu’une loi du Québec

Note d’information : Permis spécial individualisable (PSI), article 42.2, 2e alinéa, du Code des professions

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Démarche à suivre lors de travaux effectués sur un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées (OMAEU) avec déversement d’eaux usées - Fiche d'information 2025

Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de novembre 2023

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie des grains au Québec

Stratégie territoriale pour l'Afrique

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2025-02 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

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