Résultats de recherche

remboursement des aides consenties Les projets autorisés feront l’objet d’un contrat entre la MRC et l’entreprise. Ce contrat établira les conditions…

d’une part, la couverture des personnes qui ne sont pas tenues d’adhérer à un contrat d’assurance collective, à un contrat d’assurance individuelle conclu…

• Contribuer au développement des pratiques professionnelles hautement qualifiées. • Suivre les résultats visés par le Ministère quant aux investissements…

de démonstration des vitrines. – Diffuser les résultats aux producteurs qui n’ont pas participé aux vitrines à l’occasion d’activités de transfert. Résultats…

Rapport annuel de gestion 2024-2025 | 11 2 LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique 2.1.1 Résultats relatifs au Plan stratégique 2023-2027 Sommaire des résultats 2…

Gérer les contrats, les ententes et les échanges - Des clauses garantissant le respect des exigences du Ministère en matière de sécurité de l’information…

des échéanciers. Respect des règles en vigueur dans l’entreprise. Respect des délais du contrat de service. RÉSULTAT OBTENU Diagnostic pertinent des…

ur. La page Annulation d’un contrat de service de garde — Services de garde d’enfants constitue une ressource complémentaire importante concernant…

modifications devront être apportées aux contrats conclus entre un CPE ou un BC et un cadre, aux contrats à intervenir ainsi que, le cas échéant, aux modèles…

annuel Contrôle judiciaire de l'action gouvernementale 1 687,00 $ Wolters Kluwer Abonnement annuel Contrats des organismes publics Québécois 1 993,00 $…