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Liste des engagements financiers - Janvier 2025

pdf 814 Ko 2025-01_MSSS.pdf

07-04 Form. personnel d'encadrement 311,186.00 429,061.00 1104-5291 CISSS Montérégie-Centre 07-04 Form. personnel d'encadrement 228,316.00 228,316.00…

Mise à jour : 5 juin 2025

Engagements financiers MEQ octobre-juillet 2023

pdf 495 Ko MEQ-Engagement-financiers-juillet-a-octobre-2023.pdf

Total ############### Page 10 sur 10 Annexe 10 Organisme Subvention totale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2028-2027 Circonscription électorale…

Mise à jour : 24 mai 2024

Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain

pdf 4,35 Mo GM_fascicule2-CNTAA_MAPAQ.pdf

d’un usage défini 60. Le zonage de production s’applique principalement aux nouvelles unités d’élevage à forte charge d’odeur, mais il arrive qu’il …

Mise à jour : 25 septembre 2024

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Ko air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

ainsi que 4 millions de dollars supplémentaires, soit 2 millions par année pour les exercices 2025-2026 et 2026-2027. 2 Les deux parties du plan d’action se…

Mise à jour : 20 août 2025

engagements_financiers_mars_2025

pdf 3,61 Mo engagements_financiers_mars_2025.pdf

tion électorale : Joliette Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2024-2025 2025-2026 2026-2027 30 500 $ 38 680 $ 28 520 $ Ville de Lévis…

Mise à jour : 30 septembre 2025

RFA2425_HER.pdf

pdf 0,97 Mo RFA2425_HER.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Granby

pdf 1,11 Mo RFA2425_GRA.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

pdf 376 Ko guide_aide_financiere_-_PPDSAC_2023-2026.pdf

PROGRAMME DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE PAR LES SPORTS, LES ARTS ET LA CULTURE 2023-2026 AGIR SUR LES FACTEURS DE PROTECTION GUIDE DE PRÉSENTATION D’UNE…

Mise à jour : 4 décembre 2023

Budget 2017-2018 - Transport collectif

pdf 1,22 Mo Budget1718_TransportCollectif.pdf

DU QUÉBEC Des initiatives majeures pour favoriser la mobilité durable TRANSPORT COLLECTIF NOTE La forme masculine utilisée dans le texte désigne aussi bien…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Juin 2024

pdf 764 Ko Engagements_financiers_2024-06.pdf

(SUBVENTION NORMÉE) 4 681 500 $ Voir annexe 2 2023-2024 2 794 389 $ 2024-2025 950 655 $ 2025-2026 916 456 $ 2026-2027 20 000 $ Note 1 :…

Mise à jour : 15 juillet 2024

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