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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

2025-2026 et une somme de 165 M$ en 2026-2027 pour financer les mesures de la Politique des universités. L’étalon sera ajusté à cet effet. Ces ajustements…

Mise à jour : 11 juin 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 3,51 Mo SHQ-rapport-annuel-2024-2025.pdf

être mises en service au printemps 2026. Action 10 : Obtenir l’attestation ICI on recycle + SOUS-OBJECTIF DE LA SGDD INDICATEUR CIBLES 2023-2024 2024-2025…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Stratégie québécoise en habitation – Version complète

pdf 7,23 Mo TXT_strategie_habitation_complet.pdf

– 2023-2024 Unités prévues Unités cumulées 2025-2026 2027-2028 2 803 2 803 4 757 7 560 7 513 15 073 4 626 19 699 3 111 22 810 567 23 377 2024-2025 2026-2027…

Mise à jour : 6 septembre 2024

En-tête de lettre - Français

pdf 578 Ko Pharmascience.pdf

Mémoire - Pharmascience 02 février 2026 PHARMASCIENCE INC. Siège social - 514.340.9800 - Service à la clientèle 514.340.9735 - pharmascience.com 6111 avenue…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Ko air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

2025 2026 Normes minimales de performance 2028 2029 4.3 Avantages du projet Propriétaires de grands bâtiments La mise en place d’un système de déclaration et…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo 2024-0191_air.pdf

Table des matières Table des matières ______________________________________________________ iii Liste des abréviations, des acronymes et des sigles…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

Table des matières Table des matières ______________________________________________________ iii Liste des abréviations, des acronymes et des sigles…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

supérieur 2021-2026. Les données doivent être transmises au Ministère par l’intermédiaire du portail CollecteInfo. 2.2 Plan d’action sur la santé mentale…

Mise à jour : 11 avril 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

supérieur 2021-2026. Les données doivent être transmises au Ministère par l’intermédiaire du portail CollecteInfo. 2.2 Plan d’action sur la santé mentale…

Mise à jour : 21 janvier 2022

56e rapport annuel d'activités de la Commission consultative de l’enseignement privé

pdf 2,68 Mo CCEP-rapport-annuel-24-25.pdf

McGill 2023-2026 – 1er mandat Montréal Mme Simone Leblanc Retraitée du secteur de l’éducation 2023-2026 – 2e mandat Longueuil M. Simon Robitaille Retraité du…

Mise à jour : 6 février 2026

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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

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