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  • Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

    pdf 719 Ko Lignes_directrices_Application_2015.pdf

    (Québec) G1V Octobre - écembre Lieu 875, Grande- A Est, Québec (Québec) G1V Ministère de Justice du Qué 1200, route d l'Église, Québ (Québec) G1V 900,…

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Stratégie territoriale pour les États-Unis

    pdf 13,25 Mo STR-Strat-Etats-Unis-Long-FR-12mai21-MRIF.pdf

    2015 (G$ CA) 2016 (G$ CA) 2017 (G$ CA) 2018 (G$ CA) 2019 (G$ CA) 2020 (G$ CA) TCAC* (%) Atlanta (Délégation) Région sud-est 8,7 8,2 7,8 9,1 10,4 9,2 0,9…

    Mise à jour : 20 mars 2023

  • Analyse d’impact réglementaire de règlement sur la gestion des sols contaminés

    pdf 208 Ko air-reglement-gestion-sols-contamines-07-2019.pdf

    on; 6 • L’ajustement de l’article 4 du RSCTSC de façon à permettre plus d’options de valorisation pour les sols faiblement contaminés3; • L’ajustement des…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant

    pdf 685 Ko plan-directeur-mont-tremblant.pdf

    des parcs du Québec Édifice Marie-Guyart 675, boulevard René-Lévesque Est, 10e étage Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone sans frais : 1 800 561-1616 Site…

    Mise à jour : 21 février 2025

  • Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

    pdf 358 Ko 22-452_Diffusion.pdf

    primaire des Brise-Vent 9 390 6 151 842000 842089 École primaire Saint-Joseph 4 063 4 331 842000 842091 École primaire Notre-Dame 4 575 4 482 842000 842093…

    Mise à jour : 17 mars 2023

  • Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10107

    pdf 254 Ko AINFR_2025-10107.pdf

    secrétariat général Ministère des Finances 390, boulevard Charest Est, 8e étage Québec (Québec) G1K 3H4 Tél.: 418 643-1229 www.finances.gouv.qc.ca…

    Mise à jour : 27 février 2025

  • Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE)

    pdf 1,69 Mo RA_CNEAE.pdf

    s.shtml). 1) RÉMUNÉRATION DE RÉFÉRENCE (ARTICLE 9.4.4) 9.4.4 Rémunération de référence (http://www.servicecanada.gc.ca/fra/ae/guide/9_4_0.shtml#a9_4_4) La…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

    pdf 17,52 Mo RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

    gelés depuis le 1er mai 1998. CHAPITRE 4 Le tarif de fourniture d’électricité au Québec 38 4.4 Conséquences prévues sur le bénéfice net et les revenus…

    Mise à jour : 27 août 2024

  • 23-454_Diffusion.pdf

    pdf 13,04 Mo 23-454_Diffusion.pdf

    d'élèves 4226 Surveillant-sauveteur 4229 Opérateur en imprimerie, classe princ. 4278 Technicien en informatique, classe princ. 4280 Technicien en…

    Mise à jour : 8 janvier 2024

  • Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain

    pdf 3,31 Mo GM_fascicule3-CNTAA_MAPAQ.pdf

    Producteur 82,9 87,7 86,9 4,0 Non-producteur 17,2 12,4 13,1 -4,1 Fruits et légumes Producteur 91,4 92,0 92,3 0,9 Non-producteur 8,6 8,0 7,7 -0,9 Grandes…

    Mise à jour : 25 septembre 2024

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