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financier (référence Calendrier A). Calendrier A [bookmark: _Hlk121474337]Versements Dates 1er versement (période 1er janvier au 31 mars) 1er janvier 2e…

scamingue Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs 5 Introduction En vigueur depuis le 1er avril 2013, la Loi sur l’aménagement durable du territoire…

ministre a sollicité des avis de la part du Comité, tel qu’il a été mentionné dans le communiqué du 9 avril 2021. Pour rappel, ces sujets sont : • Les moyens…

2021-2022 : 16. Le calendrier scolaire de l’élève comprend l’équivalent d’un maximum de 200 journées dont au moins 173 doivent être consacrées aux services…

du Québec Le Centre de conservation du Québec a été créé le 1er avril 1979 et il fait partie intégrante du Ministère depuis le 1er avril 2016. Ses services…

1er avril 2018 Règlement en vigueur le 1er avril 2018 Édicté le 10 mai 2017 Règlement sur l’aménagement durable des forêts du domaine de L'État Le règlement…

Joël 5 avril 2023 13 février 2024 Mélanie 1er avril 2022 3 février 2024 Sophie 8 juillet 2023 Pour l’installation no 1 Comptabilisation au tableau 1.1 Nombre…

à la SECTION 2. Onglet « Calendrier de réalisation » – Le calendrier de réalisation doit être rempli pour tous les types de projets. – Les dépenses se…

associés aux espèces fauniques. Sonia Légaré Avril 2023 5 Développement des Directives sur les habitats fauniques en collaboration étroite avec le GNC. Sonia…

obligatoire à l’intention des membres des conseils d’établissement 6. CALENDRIER DES SUJETS TRAITÉS PENDANT UNE ANNÉE Ce calendrier fait partie de la…