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  • Engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances - Février 2024

    pdf 205 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Fev_2024_FLCD.pdf

    E FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 13 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances - Août 2024

    pdf 118 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Aout_2024_FLCD_VSS.pdf

    FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 1 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation

    pdf 2,56 Mo SNUAT_DocConsultation.pdf

    plusieurs d’entre elles ne bénéficient pas d’une offre complète d’espaces publics extérieurs – parcs, places publiques, sentiers pédestres – et intérieurs –…

    Mise à jour : 15 mars 2022

  • Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi concernant la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 22 mars 2022 et modifiant d'autres dispositions législatives

    pdf 168 Ko 2023-0225_memoire.pdf

    proposées, à l’égard de biens qui deviennent assujettis par l’effet de ces modifications. 4.6 Autorisation judiciaire en matière d’administration des biens…

    Mise à jour : 9 février 2023

  • Engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances - Mars 2024

    pdf 253 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Mars_2024_FLCD.pdf

    E FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 21 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Budget de dépenses 2019-2020 - Les infrastructures publiques du Québec

    pdf 3,48 Mo 8-Infrastructures_publiques_Quebec-2019-2029.pdf

    Probable 37,5 21,1 19,3 78,0 243,4 321,4 — 321,4 72,8 % Réel 33,6 15,0 14,6 63,2 170,7 233,9 — 233,9 Enveloppe centrale Probable — — — — — — — — — Réel — — —…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de mise en commun de bâtiments de base ou de mise en commun de services

    pdf 589 Ko GUI_volet_1_base_commun_pracim_2025_2028.pdf

    résiduelles – Plan d’action 2019-2024 La Société d’habitation du Québec – Bâtiment durable : techniques et pratiques Fonds municipal vert – Arguments pour…

    Mise à jour : 6 février 2026

  • Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

    pdf 3,22 Mo RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

    des biens culturels numériques protégés accessibles VI. Collecte et diffusion des métadonnées I. Création et accès aux biens culturels numériques La création…

    Mise à jour : 1 août 2024

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laurentides

    pdf 535 Ko PLA_laurentides.pdf

    Québec Assurer une coordination intersectorielle régionale en matière de changements climatiques – volet santé – avec les partenaires sur le terrain Santé…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances - Avril 2024

    pdf 291 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Avril_2024_FLCD_VSS.pdf

    E FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 31 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI…

    Mise à jour : 28 février 2025

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