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d’oiseaux captifs qui est actuellement en vigueur ne permet pas de limiter les contacts entre les oiseaux de différentes provenances notamment en interdisant…

panier de services publics. — De plus, la nature et le coût des services publics diffèrent entre les différents groupes d’âge, notamment : — les parents…

la moyenne des heures régulières travaillées et versées dans l'année civile précédente et la différence entre les 52 semaines nécessaires et le nombre…

physiques, de loisirs et de sports dans les camps de vacances. SECTION III : ENTRÉE EN VIGUEUR ET ÉCHÉANCE DU PROGRAMME 3 Le PAFACV entre en vigueur à la…

prévu des délais d’une année ou deux entre l’annonce et l’entrée en vigueur de la mesure. – Par exemple, l’Australie en a fait l’annonce dans son budget 2015…

d’années d’expérience. En cas de concours d’architecture pluridisciplinaire, les relations entre les différentes firmes impliquées doivent également être…

d’années d’expérience. En cas de concours d’architecture pluridisciplinaire, les relations entre les différentes firmes impliquées doivent également être…

et peut prévoir des normes adaptées aux différentes catégories de commissaires ou qui peuvent ne s’appliquer qu’à certaines catégories d’entre eux. Il doit e…

domaine de compétence partagée entre les gouvernements fédéral et provincial. L’Accord Canada-Québec relatif à l’immigration et à l’admission temporaire des…

situation en favorisant une concertation plus facile et plus efficace entre les différents intervenants, le partage d’information entre ceux-ci et une…