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  • DO_202409-37.xlsx

    pdf 1,57 Mo 202409-37_DE.pdf

    motoneige afin de les informer des travaux. Expliquer les travaux au propriétaire du terrain de piégeage afin d'éviter un conflit d'usage. ATI-140…

    Mise à jour : 4 octobre 2024

  • Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

    pdf 4,62 Mo PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

    Règlement sur les permis de pourvoirie du Règlement sur les pourvoyeurs de chasse, de pêche et de piégeage (RLRQ, chapitre C-61.1, r. 24) et du Règlement sur…

    Mise à jour : 8 février 2021

  • Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mars 2024

    pdf 4,05 Mo engagements-financiers-2024-03.pdf

    regroupement d'organismes Services de nature technique 2022-09-25 1741686 777-1646453 Programme de piégeage intensif du loup afin de réduire la…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de décembre 2023

    pdf 2,95 Mo Engagements-financiers-12-2023.pdf

    GRÉ À GRÉ) 8201-23-NB34 - Nolisement d'hélicoptère pour une vérification de conformité de camps de piégeage du ministère de l'Environnement, de la lutte…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)

    pdf 4,30 Mo Recueil_VOIC_UA01171.pdf

    a été publié en 2016. Il vise le maintien de la qualité des activités régionales de chasse et de piégeage du petit gibier ainsi que la conservation de…

    Mise à jour : 28 août 2024

  • Portrait statistique des conventions collectives analysées au Québec en 2019

    pdf 5,36 Mo POR_STAT_CC_2019.pdf

    assurances 7 678 0,73 % 112 1,42 % Mines, carrières et puits de pétrole 5 089 0,48 % 56 0,71 % Pêche et piégeage 50 0,00 % 1 0,01 % Services aux entreprises…

    Mise à jour : 11 septembre 2025

  • Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)

    pdf 5,13 Mo Recueil_VOIC_UA01272.pdf

    a été publié en 2016. Il vise le maintien de la qualité des activités régionales de chasse et de piégeage du petit gibier ainsi que la conservation de…

    Mise à jour : 28 août 2024

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de janvier 2024

    pdf 2,49 Mo Engagements-financiers-01-2024.pdf

    1797304 8201-23-NB34 - Nolisement d'hélicoptère pour une vérification de conformité de camps de piégeage du ministère de l'Environnement, de la lutte…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de février 2024

    pdf 4,02 Mo Engagements-financiers-02-2024.pdf

    faisant suite à l'avis de qualification 8201- 23-NB05 pour un projet d'inspection des camps de piégeage en Abitibi- Témiscamingue pour le MELCCFP…

    Mise à jour : 27 juin 2025

  • Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de juillet 2024

    pdf 1,72 Mo Engagements-financiers-07-2024.pdf

    service de nolisement d’hélicoptère pour le MELCCFP pour la vérification de la conformité de camps de piégeage dans la région de la Côte-Nord. * Peak…

    Mise à jour : 27 juin 2025

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