Résultats de recherche

Document mentionnant la proportion (%) et le nombre d’enseignants non qualifiés qui enseignent ou enseignaient dans la province pour les années scolaires suivantes : 2018-2019 à 2024-2025.

pdf 424 Ko 25-37_Diffusion.pdf

bases de données, effectué annuellement par le Ministère depuis l’hiver 2023. Les données avant cette période ne sont donc pas disponibles. De plus, le …

Mise à jour : 26 mai 2025

Ventilation complète de la ligne "Enseignement aux Autochtones" du tableau produit en réponse à la demande numéro 33 des renseignements généraux de l'opposition (Étude des crédits 2024-2025) et les échanges, courriels, notes et communications en

pdf 267 Ko 24-520_Diffusion.pdf

informations détenues au Ministère au 29 février 2024, date où la réponse (RG-33) aux demandes de renseignements généraux a été produite. En ce qui concerne…

Mise à jour : 18 décembre 2024

La liste des membres du comité de refonte du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement et la liste de toutes les personnes qui ont été consultées dans le cadre de ces travaux.

pdf 238 Ko 24-76_Diffusion.pdf

politiques de formation du personnel scolaire, ministère de l’Éducation Stéphanie Charest, conseillère, ministère de l’Éducation Annie St-Pierre,…

Mise à jour : 6 juin 2024

Souhaite obtenir le ou les documents suivants : L’avis transmis au ministre concernant tout licenciement collectif effectué par l’entreprise SHARP GROWTH CANADA LIMITED, ainsi que toute communication accompagnant ledit avis au cours des deux (2) dern

pdf 646 Ko AI_M20263583_Souhaite_Obtenir_DOC.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 30 mars 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Diagnostic, besoins et moyens en matière d’habitation

pdf 432 Ko FIC_orientation_4_diagnostic_besoins_habitation.pdf

Québec, art. 56.1. 19. Loi sur les compétences municipales, art. 84.1, 84.2, 84.4 et 101. 20. Loi sur les cités et villes, art. 500.5.1, et Code municipal du…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no.64 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 136 Ko 2021-11389.pdf

en ligne sur le site internet du ministère de la Sécurité publique par l’entremise du lien suivant :…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Diverses informations sur les montants accordés (enveloppe budgétaire, exercice financier, locaux et outils informatiques, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation des adultes (FGA, hors secteur des entreprises) de 2020-2021 à 2024-2025 et le nomb

pdf 15,62 Mo 24-591_Diffusion.pdf

des crédits; 3. Le Ministère ne détient pas de document pour répondre à ce point. Les sommes sont prévues dans une enveloppe fermée et celles-ci sont versées…

Mise à jour : 14 février 2025

Budget dépensé depuis l'entrée en vigueur du SIAF (Service d'immatriculation des armes à feu)

pdf 239 Ko 2024-10598.pdf

ca/gouvernement/ministere/securite- publique/publications/statistiques-criminalite-quebec Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents,…

Mise à jour : 20 mars 2024

Nombre d'absences illégales d'un établissement de détention en raison d'une erreur administrative et nombre/taux de repris depuis les 5 dernières années

pdf 2,74 Mo 2024-12254.pdf

peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Renseignements…

Mise à jour : 20 août 2024

RA_20251215_aide-finance-fruitsOr.pdf

pdf 338 Ko RA_20251215_aide-finance-fruitsOr.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 18 décembre 2025

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Ventilation complète de la ligne "Enseignement aux Autochtones" du tableau produit en réponse à la demande numéro 33 des renseignements généraux de l'opposition (Étude des crédits 2024-2025) et les échanges, courriels, notes et communications en

La liste des membres du comité de refonte du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement et la liste de toutes les personnes qui ont été consultées dans le cadre de ces travaux.

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Budget dépensé depuis l'entrée en vigueur du SIAF (Service d'immatriculation des armes à feu)

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