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scolaires et des établissements d’enseignement privés. Cependant, ce contenu minimal ministériel, destiné à baliser les codes d’éthique des organismes…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. Page 1…

référence 3 Direction des relations avec la clientèle – 2024 I. Introduction Ce guide est principalement destiné aux gestionnaires et aux membres du comité…

de projets ponctuels – sur des terrains non municipaux; ▪ Déploiement d’un programme municipal – destiné aux terrains non municipaux – prévoyant un taux…

d’omissions ou d’erreurs qui pourraient être incluses dans lesdites informations. Ce Rapport est destiné à l’usage exclusif du Client, en conformité avec le…

apporter des compléments d’information. Sondage Le sondage a consisté à administrer des questionnaires destinés aux responsables de l’ATE des établissements…

sur les mesures exceptionnelles de contrôle en milieu scolaire Ce projet de cadre de référence est destiné aux gestionnaires du réseau scolaire et son…

repérées dans des bases de données scientifiques, dans l’optique de produire une synthèse des écrits destinée à ses pairs. ▪ La citoyenne ou le citoyen…

Montréal, qui possède une capacité de production de 1 380 m3/jour. Cette capacité de liquéfaction est destinée principalement au stockage du gaz naturel pour…

sécurité de l’animal (RLRQ, chapitre B-3.1). Projets admissibles Les projets admissibles sont ceux destinés à la clientèle des exploitations agricoles : •…