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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 886 Ko 2024-0110_air.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Ko 2023-0229_air.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 11 décembre 2023

2024-012 – Divers documents sur l'environnement échangés avec la Ville de Longueuil

pdf 10,68 Mo DAI_2024-012_ville_longueuil_environnement.pdf

Monsieur Martin Dorion Directeur principal des services clients de renseignements MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS…

Mise à jour : 13 mai 2024

Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés

pdf 233 Ko air-projet-reglement-gestion-sols-contamines-04-2019.pdf

Gouvernement du Québec, 2019 mailto:info@environnement.gouv.qc.ca http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.enviro…

Mise à jour : 20 août 2025

Mémoire - Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes

pdf 234 Ko 2024-0123-0124-0125-0126-0127_memoire.pdf

la qualité de l’environnement (LQE) dotent le Québec d’un régime d’autorisation clair, prévisible, optimisé et conforme aux plus hauts standards en matière…

Mise à jour : 2 août 2024

Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement – Rapport final

pdf 881 Ko cadre_ecologique_reference.pdf

Présentation générale. Gouvernement du Québec, Ministère de l'Environnement et de la Faune, 20 p. Table ronde québécoise sur l'environnement et…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Plan d'intervention pour la protection des pollinisateurs en milieu agricole

pdf 902 Ko PL_pollinisateurs_MAPAQ.pdf

aux principaux enjeux soulevés. Voici quelques-uns des partenaires consultés : > Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements…

Mise à jour : 28 juin 2022

Modifications du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques

pdf 252 Ko modifications_plan_action_2013-2020_changements_climatiques_memoire.pdf

En vertu des articles 15.4 et 15.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (chapitre M-30.001), cette…

Mise à jour : 28 mai 2020

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

pdf 338 Ko air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-01-2021.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

pdf 1,14 Mo air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 22 décembre 2022

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Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés

Mémoire - Projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes

Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement – Rapport final

Plan d'intervention pour la protection des pollinisateurs en milieu agricole

Modifications du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

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