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2602033-478 - Document

pdf 857 Ko 2602033-478_-_Document_final.pdf

suivants : - le devis daté du 16 mai 2025, de Lachance et associés architectes - les plans A001, A-101, A-201 à A-205, A301 à A-303, A-401 et A-501, datés du…

Mise à jour : 31 mars 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10710

pdf 1,39 Mo AINFR_2026-10710.pdf

HEURES RÉMUNÉRÉES ACTUALISÉES AU 30 NOVEMBRE 2025 VS LA CIBLE ANNUELLE 2025-2026 Organisme Prévision de la consommation en ETC (au 30 novembre 2025) Cible …

Mise à jour : 6 mai 2026

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2,17 Mo 25-819_Diffusion.pdf

de l'éducation Campagne Violence et intimidation - volet adulte Date de début 2025-03-20 Date de fin 2025-05-05 Version 2025-02-25 24 03 10 17 24 31 07…

Mise à jour : 23 février 2026

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

pdf 11,16 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-technique-scientifique.pdf

Mise à jour : 21 janvier 2026

Demande d’aide financière 2025-2026

pdf 1,76 Mo formulaire_PSF_activites-HGE-enseignement.pdf

FO-9030 (03-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 3 Programme de soutien financier aux activités de halte‑garderie en milieux d’enseignement – Demande…

Mise à jour : 27 mars 2025

Obligations vertes 12 mai 2022 - Présentation aux investisseurs

pdf 1,58 Mo AUTFR_ObligationsVertes_PPT_202205.pdf

année. 16,8 % réalisé(1) 4 23 882 30 063 33 836 32 529 25 024 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 4 476 26 620…

Mise à jour : 24 avril 2026

Guides des modalités d'application - Mesures d'exemplarité de l'État du PEV

pdf 539 Ko guide-modalites-application-mesures-exemplarite-etat.pdf

dans le réseau gazier québécois. Éventuellement, l’injection d’hydrogène vert dans le réseau gazier pourrait aussi contribuer à verdir le réseau de gaz…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5,21 Mo 25-303_Diffusion.pdf

Valeur pour 2024-2025 à ne pas dépasser (1) 31 037 1 740 NA 2 510 28 385 2 652 1 199 541 1 537 973 Effectif total réseau établi pour 2024-2025 (2) 188 641 15…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Bilan provincial de l’exploitation de la loutre de rivière (2012-2021)

pdf 1,77 Mo bilan-exploitation-loutre.pdf

rivière depuis la mise en œuvre du Plan de gestion des animaux à fourrure au Québec 2018‑2025 (PGAAF 2018-2025). Il s’agit d’une occasion de faire un suivi…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Taxation distincte selon les secteurs dans le but d’en favoriser la densification ou d’en inciter la revitalisation

pdf 239 Ko FIC_taxation_densification_revitalisation.pdf

distincte par secteur. Par exemple, afin de favoriser la revitalisation d’un secteur, la municipalité pourrait établir un taux de taxation moindre à l’égard…

Mise à jour : 13 mars 2026

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10710

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

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Obligations vertes 12 mai 2022 - Présentation aux investisseurs

Guides des modalités d'application - Mesures d'exemplarité de l'État du PEV

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

Bilan provincial de l’exploitation de la loutre de rivière (2012-2021)

Taxation distincte selon les secteurs dans le but d’en favoriser la densification ou d’en inciter la revitalisation

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