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totale du contrat : Indiquer la durée totale du contrat, y compris, le cas échéant, tout renouvellement. Date souhaitée de début du contrat : Sélectionner…

l’année dernière. Résultats ministériels 4 7 Prochaine étape Une communication générale pourrait être transmise exclusivement aux gestionnaires, considérant…

Page 7 de 12Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 8. Résultats, retombées et diffusion 8.1 Résultats attendus 8.2 Retombées à court…

ailleurs, ils devraient être intégrés officiellement dans les contrats de ville, mais c’est difficile à cause de : • La technicité relative à ces contrats de…

restriction sur les contrats de rentes sans rachat des engagements Le règlement actuel prévoit que le régime de retraite peut acheter un contrat de rentes…

l’année relatives à un contrat de conversion numérique admissible. La dépense admissible relative à un contrat de conversion numérique admissible désigne 80…

son entreprise, ou de celle d’un sous-contrat rattachée directement ou indirectement au présent contrat, au Registre des entreprises non admissibles aux cont…

chirurgie. 10 M ÉM O IR E PR ÉB U D G ÉT AI RE 2 02 6- 20 27 RÉSULTATS ACTUELS : ACCÈS, LISTES D’ATTENTE, SATISFACTION ET SÉCURITÉ Les résultats présentés…

québécois. Chaque année, le rapport annuel de gestion du MAPAQ fera état des résultats à ce chapitre. Un bilan des principaux résultats de la Stratégie sera…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…