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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 36 Ko MR-statut-artiste-McKenna-Bob.pdf

l’égalité des chances pour tous et l’épanouissement du domaine cinématographique québécois. Communiqué du Ministère de la Culture et des Communications du…

Mise à jour : 15 juin 2021

Modalités d’application 2021-2025 du programme d’investissement en infrastructures maritimes (PIIM)

pdf 370 Ko modalites-PIIM.pdf

reliés à la conception, à la planification, à l’exécution ou au suivi du projet X X X Frais d’appel d’offres X X X Frais de contingences (maximum 15 % du…

Mise à jour : 6 mai 2024

Infections - ÉKIP : Santé, bien-être et réussite éducative des jeunes

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/ressources-outils-reseau-scolaire/sante-bien-etre-jeunes/ekip/interventions-par-sujets-de-sante-et-de-bien-etre-en-contexte-scolaire/infections-interventions-en-contexte-scolaire

cique et la pédiculose (poux), résultent d'une perturbation des fonctions normales de l'organisme due à l'envahissement par un agent infectieux. Elles se manifestent par divers signes et…

Mise à jour : 5 décembre 2024

Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

pdf 789 Ko RA_CSJ_2021_MJQ.pdf

comité de la pratique privée du Barreau du Québec, aux juges en chef des tribunaux judiciaires et aux présidents du Tribunal administratif du Québec et du…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale de Montréal-Laval-Lanaudière, territoire de Lanaudière

pdf 2,41 Mo FI_bilan20192020_Lanaudiere_MAPAQ.pdf

santé et du bienêtre des animaux d’élevage et quant à l’adoption de technologies de production modernes et efficaces sur le plan énergétique. Une aide…

Mise à jour : 26 février 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 233 Ko MR-statut-artiste-Culture-Mauricie.pdf

par CULTURE MAURICIE présenté à Monsieur François Legault Premier ministre du Gouvernement du Québec et Madame Nathalie Roy Ministre de la Culture et des…

Mise à jour : 15 juin 2021

Illustration Québec

pdf 216 Ko MR-statut-artiste-IQ.pdf

afin qu’ils soient tous protégés de la même façon à l’aide du soutien de leurs associations. 4 Enjeux liés à la Loi S-32.01 Les artistes qui travaillent à…

Mise à jour : 15 juin 2021

Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

pdf 114 Ko plan_action_gouvernemental_matiere_allegement_reglementaire_administratif_2020_2025_memoire.pdf

2019 2020 Saskatchewan B B B A- A A Manitoba D F D+ A A A Québec B+ B+ A A s. o. A Nouvelle-Écosse D- C+ B A- A A Colombie-Britannique A A A A A- A- Ontario…

Mise à jour : 11 mars 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Code de construction Chapitre I.1, Efficacité énergétique, Partie 8 Intégration du critère de puissance dans la méthode de conformité de performance énergétique

pdf 1,23 Mo 2024-1017_air.pdf

une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et de la…

Mise à jour : 28 février 2024

Traumatismes non intentionnels - ÉKIP : Santé, bien-être et réussite éducative des jeunes

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/ressources-outils-reseau-scolaire/sante-bien-etre-jeunes/ekip/interventions-par-sujets-de-sante-et-de-bien-etre-en-contexte-scolaire/traumatismes-non-intentionnels-interventions-en-contexte-scolaire

facteurs, dont un faux sentiment de sécurité, soit un sentiment d'assurance et de paix intérieure qui est dû à l'absence de crainte et qui peut varier en fonction de menaces réelles ou…

Mise à jour : 5 décembre 2024

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Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale de Montréal-Laval-Lanaudière, territoire de Lanaudière

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Illustration Québec

Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Code de construction Chapitre I.1, Efficacité énergétique, Partie 8 Intégration du critère de puissance dans la méthode de conformité de performance énergétique

Traumatismes non intentionnels - ÉKIP : Santé, bien-être et réussite éducative des jeunes

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