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RA-SAJ-20260105-liste-organisme.pdf

pdf 561 Ko RA-SAJ-20260105-liste-organisme.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

pdf 0,95 Mo 25-964_Diffusion.pdf

de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-964_DÉCISION - MEQ 25-964 Réponse AC_1. IndEtp_EnsFpOrdreEnsAnExp_cCaL_25-964…

Mise à jour : 25 mars 2026

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

pdf 0,95 Mo 25-964_Diffusion.pdf

de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-964_DÉCISION - MEQ 25-964 Réponse AC_1. IndEtp_EnsFpOrdreEnsAnExp_cCaL_25-964…

Mise à jour : 25 mars 2026

Diverses informations concernant la mesure "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal" , 2022-2023.

pdf 349 Ko 25-822_Diffusion.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 16 février 2026

Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

pdf 502 Ko 25-466_Diffusion.pdf

relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-466_Décision AC_A_Points information CSS-CS 2024-2025 Extraits art. 1…

Mise à jour : 23 octobre 2025

Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5,91 Mo 24-575_Diffusion.pdf

le 31 décembre 2024 le 31 mars 2025 le 30 juin 2025 le 30 septembre 2025 le 31 décembre 2025 le 31 mars 2026 le 30 juin 2026 le 30 septembre 2026 le 31…

Mise à jour : 6 février 2025

RA_20251024_aide-finance-prompt.pdf

pdf 905 Ko RA_20251024_aide-finance-prompt.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 3 novembre 2025

COMPAGNON - NORME PROFESSIONNELLE

pdf 410 Ko NO_compagnon.pdf

M. Stéphane Labrie M. Daniel Roch Comité sectoriel de l’environnement M. Sébastien Guyon Vitre – Art Mme Nicole Martel Direction régionale…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

pdf 528 Ko 2025-12270.pdf

calcul, ni comparaison de renseignements. 1982, c. 30, a. 15. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le …

Mise à jour : 15 août 2025

RA_stats_programme_commercialisation_exportation.pdf

pdf 511 Ko RA_stats_programme_commercialisation_exportation.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 13 décembre 2024

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Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

Pour les 10 dernières années, le nombre de places (capacité) des CFP ventilé par région au Québec, ainsi que le taux d'abandon (ou le nombre d'abandons), toujours ventilé par région, dans les programmes d’études en construction

Diverses informations concernant la mesure "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal" , 2022-2023.

Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

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