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Frais de déplacement au Québec - 2e trimestre 2022-2023

pdf 120 Ko depenses_frais_deplacement_qc_t2-22-23.pdf

Sous-ministre associée Comité de gestion du Bureau du sous- ministre 19 septembre 2022 Bécancour 38,40 $ Geneviève Guilbault Ministre Inauguration d'un…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Copie des ententes conclues entre le ministère de la Sécurité publique et des centres d'amitié autochtones

pdf 10,21 Mo 2023-10549.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Statistiques concernant les réclamations des personnes sinistrées dans les municipalités de Rapide-Danseur et Duparquet lors des inondations de 2013, 2017 et 2019.

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Mise à jour : 30 mai 2023

Avril à juin 2023

pdf 196 Ko 2324_t1-art18_deplacement-ministres-tes-horsquebec.pdf

francophones et acadienne du Canada - - -Du 20 au 21 avril 2023 Ottawa, Ontario - - - - -Réception du Bureau du Québec à Ottawa pour la Fête nationale 2023 -…

Mise à jour : 5 août 2025

Copie du Code criminel, de la Loi sur l'ingérence étrangère et la protection de l'information, de la Loi sur la défense nationale, de la Loi sur la production de défense et de la Charte des droits et liberté

pdf 8,22 Mo 2026-10340_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 27 mars 2026

En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

pdf 414 Ko 2025-12963_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 16 février 2026

Sommes dépensées depuis 2024-2025 par les corps de police : achat d'armes diverses et requalification pour l'usage des armes

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Mise à jour : 24 novembre 2025

En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

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Mise à jour : 22 janvier 2026

La liste des palais de justice au Québec avec des arches de sécurité installées et sans arches de sécurité

pdf 583 Ko 2025-12915.pdf

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Mise à jour : 23 septembre 2025

Commission d’enquête sur les événements d’Oka en 1990

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Mise à jour : 17 avril 2025

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En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

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En lien avec les ouvrages de protection aux Îles-de-la-Madeleine : 1. Données provenant des bouées de mesure de vagues (localisation, périodes de mesure, paramètres observés, hauteur et direction des vagues); 2. Mesures de courant, incluant les prof

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Commission d’enquête sur les événements d’Oka en 1990

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