Résultats de la recherche
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus — Mars 2024
pdf 1,96 Mo LIS_engagements_mars_2024.pdf
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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés
pdf 1,33 Mo copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf
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Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 8
pdf 3,33 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie8_MAPAQ.pdf
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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Ko eoliennes_aspects_financiers.pdf
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Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan final
pdf 798 Ko amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2024-2025.pdf
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Demande d'accès à l'information 202302-04
pdf 817 Ko 202302-04_REP.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicableen 2022-2023
pdf 4,03 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2022-2023_MRNF.pdf
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Demande accès document allocations fonctionnement 23 février 2022
pdf 324 Ko 21-376_Diffusion.pdf
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Rapport de l’Institut du Nouveau Monde : les comités consultatifs citoyens pour favoriser la participation à l’échelle municipale
pdf 1,57 Mo rapport_inm_participation_citoyen.pdf
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