Résultats de recherche

années en matière d’immigration et celles qui sont à venir. La section 9 présente les enjeux actuels liés à l’immigration au Québec. Les orientations…

..................................................10 Graphique 2 Évolution des taux d’infractions liés à l’ensemble des crimes contre la personne ainsi…

inspections complètes réalisées par le service des inspections. Enfin, nous vous proposons quelques sujets liés à la saison hivernale qui approche à grands…

entreprises Période d’implantation Coûts par année (récurrents) Coûts directs liés à la conformité aux règles 0 0 Coûts liés aux formalités administratives 0…

travailleurs. Ce rapport, divisé en trois sections, permettra de mieux cerner les problématiques liées aux recours en matière de harcèlement sexuel au…

entreprises, en milliers de dollars Impact de l’amendement Nombre annuel Coût lié à la tarification Coût lié aux formalités Coût lié à la conformité Coût…

produits forestiers liés à la bioénergie (Programme Innovation Bois) MRNF 863 014 0 192.3 Encourager l’innovation et les projets majeurs dans l’industrie des…

des travaux; • les frais variables liés à l’utilisation de la machinerie municipale; • la location de machinerie, d’équipements et d’outillage ainsi que les…

POUR RÉDUIRE LES RISQUES LIÉS À L’USAGE DES PESTICIDES La Stratégie phytosanitaire québécoise en agriculture 2011-2021 a mobilisé des partenaires pour…

déploiement de l’action (voir les directives). Cette fiche vise à préciser les aspects additionnels liés à la quantification des émissions de GES qui doivent…