Résultats de la recherche
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 647 Ko analyse-impact-ges-economique-pmo-2023-2028.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023
pdf 3,62 Mo engagements_financiers_mai_2023.pdf
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Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels
pdf 862 Ko Budget2122_RenseignementsAdd.pdf
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Liste des engagements financiers - Décembre 2024
pdf 0,95 Mo 2024-12_MSSS.pdf
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PAFCCL – Rapport d’évaluation
pdf 1,46 Mo PAFCCL-rapport-evaluation-2024.pdf
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Diagnostic sectoriel de l'industrie textile au Québec - 2020
pdf 1,69 Mo RA_diagnostic_textile_2020.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement
pdf 420 Ko enfants_autochtones_disparus_decedes_admission_etablissement_doc_info.pdf
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Règlement modifiant le Règlement sur les permis (Programme enrichi d’accès à la conduite de véhicules lourds)
pdf 110 Ko permis_vehicules_lourds_memoire.pdf
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Mémoire complémentaire concernant la répartition des postes de résidence dans les Modalités de détermination du nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale postdoctorale 2020-2021
pdf 194 Ko nombre_postes_residents_medecine_disponibles_programmes_formation_medicale_postdoctorale_2021_memoire_complementaire.pdf
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Décret numéro 1225-2021 du 15 septembre 2021
pdf 96 Ko decret-1225-2021.pdf