Résultats de la recherche
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Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école
pdf 1,04 Mo Programme-culture-ecole-rapport-evaluation.pdf
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Pauvreté et exclusion sociale au Québec - État de situation 2024
pdf 3,39 Mo RA_etat_situation_CEPE_2024.pdf
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Guide d'élaboration d'un plan de continuité des services en cas de pandémie d'influenza
pdf 911 Ko SG_plan_continuite_pandemie_guide.pdf
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Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568
pdf 8,28 Mo DAI_no_BSM-2024-004568.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie
pdf 8,80 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf
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PAFONL – Rapport d’évaluation
pdf 1,21 Mo PAFONL-rapport-evaluation-2024.pdf
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Rapport d’évaluation de la Stratégie ministérielle d’intégration professionnelle des Premières Nations et des Inuit
pdf 2,61 Mo RA_evaluation_strategie_PNI.pdf
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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public
pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf
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Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout
pdf 1,27 Mo appareils_chauffage_mazout_air.pdf
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