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Redevance sur les contenants et les produits à usage unique ou individuel

pdf 228 Ko FIC_produit_unique.pdf

du Québec. Québec. 49 p. https://umq.qc.ca/wp- content/uploads/2025/01/guideecofiscalitefinal4webvf-4.pdf Recyc-Québec. Réglementations sur les produits à…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version interactive

pdf 16,34 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-ecran_MEIE.pdf

externes. Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2022 ISBN : 978-2-550-91935-3 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2022 Le Québec est une…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Frais de déplacement au Québec – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – octobre à décembre 2021

pdf 89 Ko RA_P17_Frais_Depl_QC_OCT-DEC_2021.pdf

0,00 $ 0,00 $ Gervais, Mathieu Sous-ministre adjoint 10 novembre 2021 Québec Présence à la cérémonie de remise des Prix du Québec 2021. 10,55 $ 0,00 $ 0,00 $…

Mise à jour : 16 août 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0,97 Mo 2024-2025_air.pdf

officielle du Québec. Parmi les parties prenantes qui seront invitées à participer à cette consultation, il y a notamment la Fédération québécoise des…

Mise à jour : 4 septembre 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 461 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_DoorDash.pdf

Le 24 janvier 2025 Monsieur Jean Boulet Ministre du Travail 200, chemin Sainte-Foy 6e étage Québec (Québec), G1R 5S1 Par courriel :…

Mise à jour : 22 mai 2025

Rapport préliminaire en vue de l'établissement du Plan de gestion intégrée des ressources énergétique (PGIRE)

pdf 2,38 Mo RA_preliminaire_PGIRE.pdf

D’Youville, 3e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5950 Sans frais : 1 866 680-1884 Télécopieur : 418 644-0118 Courriel :…

Mise à jour : 1 avril 2026

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 321 Ko MES-Engagements-financiers-septembre-2023.pdf

e pour l’élaboration d’un document présentant différents portraits d'étudiants * 9385-8819 Québec inc. Québec 90 000,00 $ 90 000,00 $ Capitale Nationale…

Mise à jour : 13 octobre 2023

Mémoire concernant les Amendements au projet de loi no 112, Loi favorisant le commerce des produits et la mobilité de la main d’oeuvre en provenance des autres provinces et des territoires du Canada

pdf 360 Ko 2025-0191_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Christine Fréchette Le 21 octobre 2025 Ministre de l’Économie, de l’Innovation et de…

Mise à jour : 5 février 2026

BioClips - Vue d'ensemble des fusions et acquisitions dans l'industrie bioalimentaire en 2023

pdf 306 Ko BU_Bioclips_Vol32_no13_MAPAQ.pdf

économiques L’année 2023 a été relativement calme pour le secteur de la transformation alimentaire au Québec, qui a enregistré un nombre limité de…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Frais de scolarité des étudiants universitaires 2023-2024

pdf 1,38 Mo avis-frais-universite-2023-2024.pdf

du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1 678 1 678 Université du Québec à Chicoutimi 1 458 1 067 Université du Québec à Montréal 898 910 Université du Québec en…

Mise à jour : 7 juin 2023

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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

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