Résultats de recherche

Approbation de la désignation de dix-neuf nouvelles réserves de territoire aux fins d’aires protégées, situées en Eeyou Istchee Baie-James, dans la région du Nord-du-Québec

pdf 126 Ko nouvelles_reserves_territoire_aires_protegees_nordquebec_memoire.pdf

discussions au sein de la Table Cris-Québec sur l’environnement et les aires protégées, puis du comité de mise en œuvre portant sur l’environnement (comité e…

Mise à jour : 14 janvier 2021

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0,97 Mo air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Code de gestion des pesticides – Guide de référence

pdf 7,44 Mo guide-reference-code-gestion-pesticides.pdf

ca/cdn-contenu/environnement/pesticides/guide-loi-pesticides.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/environnement/pesticides/guide-loi-pesticides.pdf…

Mise à jour : 25 juillet 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 355 Ko air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-11-2019.pdf

Québec - 2019 http://www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 20 août 2025

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020

pdf 4,24 Mo PL_plan-strategique2019-2023_MAPAQ.pdf

enjeu Une organisation adaptée à un environnement d’affaires évolutif Le Ministère doit faire face à un environnement d’affaires évolutif. D’une part, cet en…

Mise à jour : 29 janvier 2021

Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

pdf 752 Ko MEQ-PA-activites-physiques-sportives-recreatives-22-27.pdf

leur participation et les inciter à s’y s’engager de façon régulière. La recherche démontre que l’environnement bâti peut jouer un rôle important pour…

Mise à jour : 20 février 2025

Approbation de la désignation de dix-sept nouvelles réserves de territoire aux fins d’aires protégées, situées dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent

pdf 104 Ko nouvelles_reserves_territoire_aires_protegees_stlaurent_memoire.pdf

lois. Le ministre de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, en vertu de l’article 10 de la Loi sur le ministère du Développement…

Mise à jour : 14 janvier 2021

Mémoire au Conseil des ministres - Mémoire concernant le projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale

pdf 196 Ko 2025-0213_memoire.pdf

assujetti à la procédure d’évaluation et d’examen d’impact sur l’environnement (PEEIE), le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) serait…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur

pdf 4,81 Mo quebec-carboneutre-contribution-essentielle-futur.pdf

iques-orientations/plan-economie-verte/ https://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/ges/2018/inventaire1990-2018.pdf https://www.environnement.gouv.qc.c…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Ko air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 20 août 2025

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Code de gestion des pesticides – Guide de référence

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Plan stratégique 2019-2023 du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Mise à jour : décembre 2020

Plan d’action pour valoriser la pratique d’activités physiques, sportives et récréatives au Québec 2022-2027

Approbation de la désignation de dix-sept nouvelles réserves de territoire aux fins d’aires protégées, situées dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent

Mémoire au Conseil des ministres - Mémoire concernant le projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale

Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

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