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.................................................................................................. 25 List of Tables Table 1. Public hearing announcements…

producteurs membres de l’ACT d’utiliser ce contrat n’a résulté de ces négociations. Une conclusion s’impose : malgré un engagement de bonne foi, ces…

vertu de l’article 40 de la Loi : « Le ministre peut, pour tout ou partie du territoire forestier, imposer aux personnes ou aux organismes soumis à un plan…

bénéficient de ce programme paient un loyer correspondant à 25 % de leur revenu. Le PSL couvre la différence entre la part payable par le locataire (le 25 %)…

cégeps en sont actionnaires dans une proportion d’au moins 25 %; • un ou des cégeps nomment au moins 25 % de ses administrateurs, ou au moins 25 % des…

cégeps en sont actionnaires dans une proportion d’au moins 25 %; • un ou des cégeps nomment au moins 25 % de ses administrateurs, ou au moins 25 % des…

DES MÉDECINS VÉTÉRINAIRES) Préparé par : Lakshmee Ramoo, analyste Ghauthy Jean-Baptiste, analyste 25 mai 2021 Approuvé par : André Gariépy, avocat,…

.24 Les interventions auprès des communautés culturelles ..........................................25 5/ CONCLUSION…

4 UdeM PhD RI 29 29 19 29 25 36 19 D.Psy 9 10 4 18 19 26 21 UQAM PsyD 20 21 11 15 22 20 17 PhD RI 33 23 29 33 39 25 42 UQO PsyD 4 0 0 1 2 3 1 UQTR PhD RI 4 0…

moins la moitié de la durée du programme d’études ; ► Elle n’est pas titulaire d’une bourse d’études imposant une condition de retour dans son pays à la fin…