Résultats de la recherche
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Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021
pdf 278 Ko MENFR_rmof_15_07.pdf
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MLQ_Mouvement-laique-quebecois.pdf
pdf 1,31 Mo MLQ_Mouvement-laique-quebecois.pdf
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Mémoire sur l’encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones
pdf 452 Ko 46-HitStory-MemoirePLDecouvrabilite.pdf
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Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et événements
pdf 904 Ko GM-guide-methodologique.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable
pdf 197 Ko amendements_energie_renouvelable_pl97_air.pdf
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Microsoft Word - 2026-01-20 - Mémoire prébugétaire 2026-2027 de la SCC - Final
pdf 1,06 Mo Societe_canadienne_du_cancer.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Priorité à l’achat québécois : l’État donne l’exemple
pdf 313 Ko 2021-0178_air.pdf
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Politique gouvernementale de Cybersécurité
pdf 844 Ko politique-gouvernementale-cybersecurite.pdf
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Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final
pdf 2,37 Mo RA-rapport-etude-economique-Francophonie-mai-2021.pdf
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