Résultats de recherche

ou d'une lettre à la fin de leur identificateur. Chaque section d'un segment est identifiée de la même façon. Exemple : Deux segments parallèles (A…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives Le CPE doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à…

apportent des exigences supplémentaires, qui elles-mêmes contribuent à faire augmenter les coûts de projet de façon considérable. Malgré le fait que…

comparaison entre la structure d’âge actuelle et la structure d’âge telle qu’elle est définie dans le Registre des états de référence (Boucher et autres,…

valorisables 9 cette granularité est le registre des émissions de gaz à effet de serre canadien (Environnement et Changement climatique Canada, 2020b). Ce re…

ministère de la Sécurité publique (MSP) s’inscrit dans la continuité des plans précédents. Il poursuit le même objectif, soit celui d’accroître…

nal doivent avoir leur siège social au Québec et y tenir les réunions de leurs administrateurs de même que leur assemblée annuelle. Ces organismes36 peuvent…

sans qu’un règlement doive être pris. Or, dans la pratique, les directeurs généraux exercent les mêmes fonctions, indépendamment de la loi qui s’applique à…

es de l’élève, mais il serait souhaitable qu’il y ait concertation pour que les enseignants d’une même discipline se donnent une représentation claire et…

années 2013 à 2021 pourraient donc ne pas correspondre à celles des publications précédentes pour ces mêmes années. Le territoire pris en considération dans…