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Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

pdf 636 Ko RMFVVC_NV.pdf

commises dans un contexte conjugal en 2022, Québec, 61p. [https://www.quebec…

Mise à jour : 10 février 2026

Décret concernant la rémunération et le remboursement des dépenses de membre du conseil d’administrations de certaines sociétés d’état

pdf 269 Ko remuneration_remboursement_depenses_conseils_administration.pdf

parentale Héma-Québec Instut naonal d’excellence en santé et en services sociaux Instut naonal de santé publique du Québec Régie de l’assurance maladie du …

Mise à jour : 4 février 2026

Mémoire consultations prébudgétaire_2026-2027

pdf 380 Ko Force_Jeunesse.pdf

res 2026-2027 du gouvernement du Québec Février 2026 Pour information Dans une perspective d’équité intergénérationnelle, Force Jeunesse défend les droits et…

Mise à jour : 10 février 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

du Québec : l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue, l’Université du Québec à Chicoutimi, l’Université du Québec en Outaouais, l’Université du …

Mise à jour : 11 juin 2024

Gestion contractuelle municipale – Guide explicatif du Muni-Express : Loi sur les contrats des organismes municipaux

pdf 1,77 Mo GUI_muni_express_lcom.pdf

uni-express/2026/n-5-11-mars-2026 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2026…

Mise à jour : 10 avril 2026

Version administrative du projet de modification du RMD

pdf 1,11 Mo rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf

modifiant le Règlement sur les matières dangereuses, publié à la Gazette officielle du Québec le 28 janvier 2026, pour une période de consultation de 45…

Mise à jour : 4 février 2026

Mémoire prébudgétaire 2026

pdf 257 Ko ACEF.pdf

budget de justice sociale et de dignité économique Consultations prébudgétaires du Québec 2026-2027 Février 2026 Le Québec fait face à une augmentation…

Mise à jour : 13 février 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10317

pdf 5,95 Mo AINFR_2024-10317_complement_information.pdf

REAL GDP PER CAPITA IN QUÉBEC AND ONTARIO BY 2036 (thousands of chained 2012 dollars and percentage difference) 47.7 52.8 53.9 57.2 64.4 2021 2026 2031 2036 …

Mise à jour : 8 avril 2026

Nombre d'absolutions conditionnelles ou inconditionnelles avec un code statistique A, H ou I ainsi que le nombre de condamnations liées à la possession d’armes à feu prohibées – BSM-2026-005807

pdf 250 Ko DAI_no_BSM-2026-005807.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Mise à jour : 12 mars 2026

Aide-mémoire destiné aux organismes municipaux en vue de l’entrée en vigueur du chapitre SP 3280 – Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations

pdf 0,93 Mo AMM_obligations_hors_service_immobilisations.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 http://www.…

Mise à jour : 16 avril 2026

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Nombre d'absolutions conditionnelles ou inconditionnelles avec un code statistique A, H ou I ainsi que le nombre de condamnations liées à la possession d’armes à feu prohibées – BSM-2026-005807

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