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pdf 234 Ko FCSSQ.pdf

Prévisions du taux d’inflation », Macroscope, octobre 2025; Banque du Canada, « Projections – octobre 2025 », Rapport sur la politique monétaire, octobre …

Mise à jour : 12 janvier 2026

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4,36 Mo 24-833_Diffusion.pdf

produit sur la consultation du 26 avril 2023. Seuls les résultats de la consultation seront communiqués. Le présent compte-rendu fait aussi état des …

Mise à jour : 29 avril 2025

La_Table_Ronde.pdf

pdf 143 Ko La_Table_Ronde.pdf

gastronomie québécoise 102-121 rue Elmire, Montréal QC, H2T 1J9 latableronde.ca 1 Jeudi 4 décembre 2025 À l’attention du ministère de l’Économie, de…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

r environ 15 000 $ sur la période 2025-2031. En somme, les règlements entraîneront des coûts nets d’environ 197,1 millions de dollars pour les entreprises…

Mise à jour : 20 août 2025

Tableau de suivi des recommandations du rapport Rebâtir la confiance mises en œuvre par le DPCP

pdf 695 Ko TB_Rebatir_la_confiance_DPCP.pdf

1Mise à jour le 15 décembre 2025 Tableau de suivi des recommandations du rapport Rebâtir la confiance mises en œuvre par le DPCP 2Mise à jour le 15 décembre …

Mise à jour : 15 décembre 2025

Mesure de soutien à la relève en recherche au collégial - Guide des subventions 2023-2024

pdf 484 Ko Guide-MSR-2023-2024-PART-PAREA-PREP.pdf

2024 PAREA* 1er février 2024, 16 h Session d’automne 2024 5 janvier 2025 PREP** 22 février 2024, 16 h Session d’automne 2024 5 janvier 2025 * La demande doit…

Mise à jour : 18 janvier 2024

Statistiques diverses sur des palais de justice - BSM-2025-004902

pdf 663 Ko DAI_no_2025-004902.pdf

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 19 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques diverses sur des palais de justice N/Réf. :…

Mise à jour : 24 février 2025

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

pdf 314 Ko 25-117_Diffusion.pdf

L'ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 (C + D + E) 20 668 118 $ ============ G. - PART POURVUE PAR LE MONTANT DE FINANCEMENT DE BESOINS LOCAUX (2) 9 056 701 $…

Mise à jour : 13 juin 2025

Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2018

pdf 1,50 Mo rapport_usage_eau_potable_2018.pdf

.... 6 1.2 Les objectifs de la Stratégie 2019-2025 ...................................................................... 7 2. PRÉSENTATION DES RÉSULTATS DE…

Mise à jour : 22 octobre 2020

Cadre normatif du Programme d’appui au positionnement des alcools québécois

pdf 774 Ko CN_PAPAQ_2024-2027_MEIE.pdf

fabricant 3 % des ventes nettes après rabais client jusqu’au 31 mars 2025 0 % des ventes nettes après rabais client à partir du 1er avril 2025 4. Spiritueux…

Mise à jour : 19 septembre 2024

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