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Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

d’éthanol au Québec dc dc dc dc dc dc dc – Production de biodiesel au Québec f f dc dc dc — — – Production d’huile pyrolytique au Québec — — — f — dc dc –…

Mise à jour : 25 mars 2025

GA-demande-initiale-ententes-patrimoine-2024-2027.xlsx

xlsx 88 Ko GA-demande-initiale-ententes-patrimoine-2024-2027.xlsx

Montérégie Vaudreuil-Soulanges 17 Centre-du-Québec L'Érable 17 Centre-du-Québec Bécancour 17 Centre-du-Québec Arthabaska 17 Centre-du-Québec Drummond 17…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

D’Youville, 3e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5698 Sans frais : 1 866 680-1884 Courriel : info@economie.gouv.qc.ca Site Web : www.québec…

Mise à jour : 26 mars 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10565

pdf 1,40 Mo 2026-10565.pdf

Demande d"information | Dossier 2026-10565 Date : 26 mars 2026 08:48:14 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information…

Mise à jour : 2 avril 2026

Rapport

pdf 2,51 Mo AVI_OrientationsPlanifPluriImm_PCMichaud_Fev2025.pdf

ion tant fédérale que celle du Québec. D’ailleurs le Québec et le Canada partagent les compétences dans ce domaine, partage qui est enchâssé dans l’accord…

Mise à jour : 5 juin 2025

Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

pdf 259 Ko GM_guide-demandeur-cat-c-pad-pv2.2_MAPAQ.pdf

février 2026 Soumission de la demande d’aide financière Lors d’un appel de projets, les documents indiqués ci-dessous doivent être remplis. Ils sont…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

pdf 271 Ko GM_guide-demandeur-cat-c-pollinisateurs-pv2.2_MAPAQ.pdf

février 2026 Soumission de la demande d’aide financière Lors d’un appel de projets, les documents indiqués ci-dessous doivent être remplis. Ils sont…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 484 Ko Engagements_2025-01-MCC.pdf

électorale : Sainte-Marie-Saint- Jacques 42 43 44 46135 46135 46140 2024-2025 2025-2026 2024-2025 2025-2026 2024-2025 2025-2026 21 000,00 $ 9 000,00 $ 37…

Mise à jour : 14 février 2025

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

pdf 2,09 Mo Budget2425_RenseignementsAdd.pdf

du Québec, le Service de police de la Ville de Montréal, les autres corps de police du Québec représentés par l’Association des directeurs de police du …

Mise à jour : 29 octobre 2024

Statistiques judiciaires de 2020 à 2025 (dossiers ouverts, jugements, causes inscrites au rôle) - BSM-2026-005868

pdf 414 Ko DAI_no_BSM-2026-005868.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Mise à jour : 21 avril 2026

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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10565

Rapport

Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

Guide du demandeur_Programme Prime-Vert, sous-volet 2.2

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

Statistiques judiciaires de 2020 à 2025 (dossiers ouverts, jugements, causes inscrites au rôle) - BSM-2026-005868

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