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Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2018

pdf 816 Ko EMPFR_te20180930.pdf

000 CHF MTN EURO 2025-01-15 2015-01-15 99,278 0,875 a. 01-15 XS1167203881 1 750 000 € MTN EURO 3 2025-03-10 2014-09-10 99,622 4,200 s.a. 03-10 et 09-10…

Mise à jour : 13 février 2020

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2019

pdf 800 Ko EMPFR_te20190331.pdf

000 CHF MTN EURO 2025-01-15 2015-01-15 99,278 0,875 a. 01-15 XS1167203881 1 750 000 € MTN EURO 3 2025-03-10 2014-09-10 99,622 4,200 s.a. 03-10 et 09-10…

Mise à jour : 13 février 2020

Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et effets interactifs

pdf 532 Ko effet-rebond-multiplicateur-interactifs.pdf

GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en œuvre Septembre 2025 Fiche 10 - Effet rebond, effet multiplicateur et…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Mémoire concernant le Projet de règlement sur les services médicaux que peut exiger un assureur ou un administrateur de régime d'avantages sociaux

pdf 159 Ko 2025-0171_memoires.pdf

profession médicale, ce qui pourrait renforcer leur motivation à poursuivre leur carrière dans le domaine médical. Aussi, une réduction de la prise de…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Document sommaire du Portrait de l’industrie québécoise de la métallurgie

pdf 1,06 Mo KPMG_portrait_metallurgie_2018_sommaire.pdf

Mise à jour : 12 janvier 2026

Pour 2024-2025, avis, analyses, notes produites, calculs et projections en lien avec cette estimation concernant l’ajout de 20 000 nouveaux élèves ( dont 80% seraient issus de l'immigration).

pdf 2,45 Mo 24-312_Diffusion.pdf

2 3 4 5 6 7 8 9 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 Ef fe ct if s % Écart entre les résultats des deux prévisions, selon ordre d'enseignement,…

Mise à jour : 4 février 2025

Renseignements concernant des membres du personnel nommé à titre de greffier spécial – BSM-2025-005536 

pdf 166 Ko DAI_no_BSM-2025-005536.pdf

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 3 novembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Renseignements concernant 6 attachés judiciaires N/Réf.…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Liste de dossiers criminels dont au moins un chef d’infraction correspond à un des articles de loi concernant la fraude, le vol d’identité ou la fraude d’identité - BSM-2025-005070

pdf 147 Ko DAI_no_BSM-2025-005070.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 30 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur des infractions criminelles…

Mise à jour : 5 mai 2025

AI25_000001_reponse_anonymisee.pdf

pdf 246 Ko AI25_000001_reponse_anonymisee.pdf

bureau 720 Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-1874 Télécopieur : 418 643-3660 Le 22 janvier 2025 PAR COURRIEL N/Réf. : AI25_000001 Objet : Réponse à…

Mise à jour : 23 janvier 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,69 Mo 202506-71_DE.pdf

juillet 2025 DEMANDEUR V/Réf. : 02503387.000 N/Réf. : 202506-71 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 9 juillet 2025

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Pour 2024-2025, avis, analyses, notes produites, calculs et projections en lien avec cette estimation concernant l’ajout de 20 000 nouveaux élèves ( dont 80% seraient issus de l'immigration).

Renseignements concernant des membres du personnel nommé à titre de greffier spécial – BSM-2025-005536

Liste de dossiers criminels dont au moins un chef d’infraction correspond à un des articles de loi concernant la fraude, le vol d’identité ou la fraude d’identité - BSM-2025-005070

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