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Rôles et responsabilités des parties prenantes, service de garde éducatif en milieu familial

pdf 343 Ko Roles-responsabilites.pdf

Remettre et s’engager à appliquer un programme éducatif conforme (L 5, R 6.9 à 6.11). Mesures de transition pour la personne reconnue avant le 1er septembre…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Expenditure Budget 2025-2026 – Estimates and Expenditures of the Departments and Bodies

pdf 9,90 Mo 3_Estimates_Expenditures_Departments_and_Bodies.pdf

BUDGET 2025•2026 VOL. 3 ESTIMATES AND EXPENDITURES OF THE DEPARTMENTS AND BODIES 2025•2026 EXPENDITURE BUDGET 2025•2026 VOL. 3 ESTIMATES AND EXPENDITURES OF…

Mise à jour : 25 mars 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québ

pdf 1,25 Mo 2022-0239_air.pdf

associés. Aussi, certains programmes, tel que le programme Compétence VE, fournissent des formations adaptées au niveau de connaissance préalable de chaque…

Mise à jour : 26 avril 2022

25-1157_Diffusion.pdf

pdf 616 Ko 25-1157_Diffusion.pdf

anciennes et nouvelles versions du programme, en plus des versions anglophones et francophones du programme d'études. Secteur de formation Type de diplôme…

Mise à jour : 30 avril 2026

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2,29 Mo RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

place du programme de financement Complété Versement du soutien financier aux organismes À venir Dépôt d’un bilan du programme et de ses retombées À venir…

Mise à jour : 7 décembre 2022

Tarification en vigueur le 1er janvier 2025

pdf 141 Ko PROAPP_tarification.pdf

Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale Page 1 de 2 EQ-6150 (01-2026) Tarification en vigueur le 1er janvier 2026 Programmes d'apprentissage et de…

Mise à jour : 3 février 2026

Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux

pdf 467 Ko principales_lacunes_erreurs_synthese.pdf

978-2-555-00333-0 (1re édition, 2025) ISBN 978-2-555-02991-0 (2e édition, 2026) Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2026 Tous droits…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 610 Ko amiante-plan-action-2022-2025.pdf

Incluant 4 millions de dollars additionnels pour la mesure 5, soit 2 millions en 2025-2026 et 2 millions en 2026-2027, et incluant également 0,6 million de…

Mise à jour : 12 juillet 2024

Liste des engagements financiers - Décembre 2024

pdf 0,95 Mo 2024-12_MSSS.pdf

(*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 968-987 UA 2407120 40-15 PROGRAMME SUR L'USAGE ET LES DÉPENDANCES AUX SUBSTANCES. (COMPTE À FIN DÉTERMINÉE) Programme sur…

Mise à jour : 6 mai 2025

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1,85 Mo 25-589_Diffusion.pdf

2025-2026 Entité : 0350 Un. adm. : 2601236 Compte : 513010 Budget : 100 Programme : 12405 PSA : 2605411 Projet : 100000000 Année financière 20 -20 Entité :…

Mise à jour : 6 janvier 2026

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Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

Tarification en vigueur le 1er janvier 2025

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Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

Liste des engagements financiers - Décembre 2024

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

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