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Prévisions effectuées par le ministère de l’Éducation concernant le nombre d’enseignants que le Ministère estime nécessaire pour combler les besoins en formation générale des jeunes, les besoins en personnel enseignant pour les 10 prochaines a

pdf 1,97 Mo 25-374_Diffusion.pdf

maintient Les résultats 2 principaux facteurs 13 1er facteur: Hausse des départs à la retraite 14 Prévision des effectifs scolaires version actualisée et…

Mise à jour : 16 octobre 2025

Guide d’accompagnement 2025-2026

pdf 548 Ko Guide-accompagnement-Concomitance.pdf

ment LA CONCOMITANCE ENTRE LA FORMATION GÉNÉRALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE 2025-2026 Mise à jour : décembre 2025 Coordination et rédaction Direction…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Devis type de services professionnels - Élaboration d’un plan d’intervention en infrastructures routières locales

docx 95 Ko devis-plan-intervention.docx

aux exigences des Modalités d’application 2025-2027 du Programme d’aide à la voirie locale (les modalités) et du Guide d’élaboration d’un plan…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,92 Mo 2023-0009-0010_air.pdf

environ 15 000 $ sur la période 2025-2031. En somme, le projet de règlement entraînerait des coûts nets d’environ 195,9 millions de dollars pour les…

Mise à jour : 24 avril 2023

Directive-modal-5_1-LSGEE.pdf

pdf 207 Ko Directive-modal-5_1-LSGEE.pdf

ENTRÉE EN VIGUEUR La présente directive entre en vigueur le 31 mars 2025. Émettrice : Josée Lepage, sous-ministre adjointe Date : 31 mars 2025 Mise à jour :…

Mise à jour : 27 mars 2025

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies pour les districts judiciaires d'Arthabaska, Drummond, Saint-François, Bedford et Mégantic - BSM-2026-005913

pdf 198 Ko DAI_no_BSM-2026-005913.pdf

conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool ou la drogue pour les années 2021, 2022, 2023, 2024, 2025 et 2026 à ce jour. J’aimerais obtenir ces…

Mise à jour : 23 avril 2026

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies pour les districts judiciaires d'Arthabaska, Drummond, Saint-François, Bedford et Mégantic - BSM-2026-005913

pdf 198 Ko DAI_no_BSM-2026-005913.pdf

conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool ou la drogue pour les années 2021, 2022, 2023, 2024, 2025 et 2026 à ce jour. J’aimerais obtenir ces…

Mise à jour : 23 avril 2026

Programme d'appui financier aux entreprises de pêche commerciale 2023-2026

pdf 638 Ko PG_entreprises-peche-commerciale_MAPAQ.pdf

BERNARD VERRET ANDRÉ LAMONTAGNE Date ________________________ Date ________________________ 3 mars 2025 5 mars 2025 Original signé Original signé I Annexe 1…

Mise à jour : 9 avril 2025

Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

pdf 713 Ko PO_Police_Proximite.pdf

978-2-555-02881-4 (PDF) ISBN 2-550-36868-1 (1re éd., 2000) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec AP-101(2025-12)_v2 Tous droits…

Mise à jour : 16 décembre 2025

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pdf 307 Ko mouvement-allaitement-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

t du Québec dans le cadre de l’élaboration de la Stratégie nationale de prévention en santé Avril 2025 http://www.mouvementallaitement.org/…

Mise à jour : 22 septembre 2025

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Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies pour les districts judiciaires d'Arthabaska, Drummond, Saint-François, Bedford et Mégantic - BSM-2026-005913

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction de conduite avec capacités affaiblies pour les districts judiciaires d'Arthabaska, Drummond, Saint-François, Bedford et Mégantic - BSM-2026-005913

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Politique ministérielle - pour une police de proximité au service de la population : rapprochement, concertation et proactivité

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