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Exercice 2019-2020 Direction Sécurité Entretien ménager et gestion des produits dangereux Entretien courant et réparations mineures Autres TOTAL 1 2 3 4 5 6…

Direction du Bureau du sous-ministre et du Secrétariat général … 2 Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, 9e étage Québec (Québec) G1V…

sont celles prévues par les conditions de travail, directives et règlements en vigueur à la Société du Plan Nord. 15. ENTRÉE EN VIGUEUR La présente directive…

des pensions alimentaires en suivant les directives contenues dans le présent document. ► Lexique ► Introduction ► Paiement de la pension alimentaire directe…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la…

Faune et des Parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l’évaluation de programmes. Elle a été produite par la Direction des…

s à ses statuts, à ses règlements ou à sa structure administrative; 3) trouver d’autres sources directes ou indirectes de financement; 4) rembourser…

au moment où le paiement est dû aux termes des présentes modalités, le Québec n’a pas octroyé un crédit suffisant lors du vote des crédits annuels par…

droit d’accès à l’information. MEIE - Plan de classification DOSSIERS DE RÉFÉRENCE00 POLITIQUES ET DIRECTIVES01 ORGANISATION ADMINISTRATIVE01000 GESTION…

de leurs propriétés). 5. Il y a là un phénomène inquiétant difficile à renverser sans l’action directe de l’État québécois. Cette action est d’autant plus…