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........................................... 16 5.5. Respecter les dispositions contenues au Règlement sur la diffusion .................................. 16…

une étude du CREBSL a clairement démontré qu’une électrification de ce réseau serait avantageuse tant économiquement et socialement qu’environnementalement…

demande 16/16 - - Efficacité et vitesse de traitement Les consignes transmises quant à la documentation exigée en reddition de comptes 16/16 - Le montant de…

corps de cette personne à des fins d’ordre sexuel, en vue d’en tirer un avantage. Il peut s’agir d’un avantage pécuniaire, social ou personnel, tel que la…

de 120 à 1 030 ans au Québec. Dans la région du Bas-Saint-Laurent, ce cycle est évalué à 540 ans. Il y a donc un délai de 540 ans avant que chaque hectare de…

être recouvrées dans les 3 ans suivant le moment où elles deviennent exigibles ou, s’il y a eu mauvaise foi, dans les 3 ans de la connaissance de ce fait,…

prévoir pour les entreprises qui consacreraient moins de ressources et de temps à soumissionner lors des enchères. 8 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SO…

l’étudiant a la garde d’un enfant de moins de 18 ans, de 18 ans et plus et aux études à temps plein ou selon qu’il s’agit d’une étudiante sans conjoint,…

enfants ou moins, âgés de moins de 18 mois, présents; ▪ Un membre pour huit enfants ou moins, âgés de 18 mois à moins de 4 ans, présents; ▪ Un membre pour…

de votre technologie. « Remplir ici » Cobénéfices sociaux – Acceptabilité sociale – Santé, sécurité et qualité de vie – Équité et solidarité sociales –…