Résultats de recherche

factures? Ce mandat sera-t-il profitable? Les exigences préalables suivantes sont-elles à jour? Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

économe des matériaux et des produits. Pertinence et exactitude des informations transmises dans les registres et les suivis. Application des méthodes et des…

comptes et des registres appropriés et précis pour chacune des actions et des interventions réalisées dans le cadre du Programme. Le Ministère doit avoir…

formulaire du registre pour chaque achat effectué conformément au paragraphe 1; 3° transmettre au ministre, le ou avant le 31 juillet de chaque année, les…

ainsi que d’équipement de laboratoire, de manuels des fabricants, d’un cahier de laboratoire, de registres et de logiciels. • À l’aide de l’équipement de…

public doit tenir un registre des incidents de confidentialité. Un règlement du gouvernement peut déterminer la teneur de ce registre. Sur demande de la…

vérification, tous ses livres comptables et registres se rapportant à l’entente. L’ORGANISME conserve les pièces justificatives originales et les registres…

être munis d’un registre d’équilibrage qui doit être verrouillé après l’équilibrage définitif. 3.4.12.2 À moins que le VRC possède des registres…

d’études, le travail (exclure les renseignements personnels à caractère public ou ceux diffusés dans un registre public) ou encore un événement de la vie…

la section « Comment contacter la direction régionale ». Ce document doit être conservé dans le registre d’exploitation de l’OMAEU. 1. IDENTIFICATION Nom de…