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RFA2425_BAI.pdf

pdf 0,96 Mo RFA2425_BAI.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Marie-Victorin

pdf 0,96 Mo RFA2425_MAR.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Shawinigan

pdf 1,12 Mo RFA2425_SHA.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 01 Budget de fonctionnement 2025-2026…

Mise à jour : 4 février 2026

RFA 2024-2025 - Valleyfield

pdf 1,11 Mo RFA2425_VAL.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021

pdf 1,91 Mo rapport_usage_eau_potable_2021.pdf

ontariennes sont des valeurs mesurées à partir de relevés de compteurs d’eau et qu’une forme de tarification est appliquée, ce qui sensibilise grandement…

Mise à jour : 9 avril 2024

RFA 2023-2024 - Sept-Îles

pdf 468 Ko RFA2324_SEP.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…

Mise à jour : 24 février 2025

Août 2024

pdf 725 Ko Engagements_financiers_2024-08.pdf

Montréal Gouin 2025-2026 36 000 $ 2026-2027 4 000 $ 19-29 5530XXXXX (SUBVENTION NORMÉE) 3 513 428 $ Voir annexe 3 2023-2024 677 426 $ 2024-2025 1 131 371 $…

Mise à jour : 4 octobre 2024

RFA 2024-2025 - Gérald Godin

pdf 1,10 Mo RFA2425_GER.pdf

Projets relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2025-2026 2026-2027 2027-2028 et subséquentes Total 01 02 03…

Mise à jour : 4 février 2026

Améliorer les conditions de vie des personnes handicapées : portrait et bilan des actions gouvernementales dans le cadre de la politique À part entière.

pdf 731 Ko RAP_evaluation-conditions-vie.pdf

personnes que dans le reste de la population. • Le personnel de la santé ne serait pas suffisamment formé pour intervenir adéquatement auprès des personnes…

Mise à jour : 17 février 2025

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines

pdf 11,77 Mo FIC_orientation_5_regions_cm.pdf

municipale. Pour ce faire, le présent document offre une série de cas inspirants, présentée sous forme de fiches de bonnes pratiques sur le plan de la…

Mise à jour : 21 juillet 2025

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