Résultats de recherche

gouvernement du Québec s’est engagé à consacrer 17 % du territoire du Québec aux aires protégées d’ici la fin de 2020, dont 20 % au nord du 49e parallèle et…

fermeture attribuable à un cas fortuit Un jour de fermeture attribuable à un cas fortuit correspond à un jour où la fermeture n’a pas été déterminée à…

toutes les semaines, a contribué à l’élaboration de la mesure proposée. En outre, le projet de règlement a été soumis à l’examen du Conseil supérieur de…

prestation de services du personnel du Secrétariat du Conseil du trésor, laquelle a pour objet le soutien au Conseil du trésor, l'élaboration d'avis…

EMV » ne sont pas encore mentionnés. La commissaire à l’environnement et au développement durable du bureau du Vérificateur général du Canada a publié à…

entourent le Québec. La distance relative à un lac ou un cours d’eau se mesure horizontalement à partir de la limite du littoral. S’il y a un talus, cette…

allouées à la mise en œuvre de l’action (réallocation et révision annuelle du PMO); 2. Des modifications à la portée de l’action (révision du cadre…

fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant possible le tri des déchets ou un camion à neige en mesure…

DESCRIPTIFS PRESCRITS DU TERRAIN GÉNÉRAL CODE GÉOGR. NUMÉRO MATRICULE MUNICIPALITÉ DIVISION SECTION EMPL. CAV BÂT. No LOCAL No 1 1 2 3 4 5 6 *04 TERRAIN…

date où l’analyse a été faite. 1982, c. 30, a. 39. 48. Lorsqu’il est saisi d’une demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre…