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québécoise s’écrira au Québec et pas ailleurs. • Rien de surprenant ici me diront les plus attentifs d’entre vous. • Cette revendication est au cœur de toute…

Mise à jour : 4 février 2026

Guide concernant la demande de constitution en personne morale sans but lucratif

pdf 95 Ko RE-303-G_REQ_Guide_CONST_PMSBL.pdf

Registraire des entreprises Services Québec C.P. 1153, succursale Terminus Québec (Québec) G1K 7C3 Pour en savoir plus Pour plus de renseignements, visitez …

Mise à jour : 4 février 2025

Bulletin du marché du travail au Québec - Novembre 2025

pdf 515 Ko BUL_IMT_00_MULTI_2025-11.pdf

nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-550-77532-4 © Gouvernement du Québec 3 ▪ En novembre, l’emploi a peu varié au Québec (-1 900; -0,0 %) et il est en…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Projet de loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions

pdf 587 Ko pl_67_omnibus_document_public.pdf

traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et…

Mise à jour : 14 octobre 2020

2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023

pdf 3,00 Mo DAI_2023-053_pinede_oka.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863…

Mise à jour : 12 juillet 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur la protection du consommateur

pdf 919 Ko 2024-0182_air.pdf

secteur(s) dans le PIB de l’économie du Québec : i. PIB de l’industrie (code SCIAN 441) en 2020 au Québec : 3 272,2 M$ ii. PIB de l’ensemble des industries…

Mise à jour : 26 mars 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 387 Ko 2024-0097_air.pdf

par l’Office des professions du Québec et le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). L’Ordre des pharmaciens du Québec et le Collège des…

Mise à jour : 13 juin 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux

pdf 387 Ko pl67_air.pdf

par l’Office des professions du Québec et le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). L’Ordre des pharmaciens du Québec et le Collège des…

Mise à jour : 8 mai 2025

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 17,74 Mo Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf

Travail 89. Office des personnes handicapées du Québec 90. Office des professions du Québec 91. Revenu Québec (personne représentante 1) 92. Revenu Québec…

Mise à jour : 15 mars 2024

Programme de logement sans but lucratif, volets public et privé - Normes administratives (Programme HLM)

pdf 523 Ko normes-programme-HLM.pdf

la Société d’habitation du Québec (Société) et la Société canadienne d’hypothèques et de logement. Afin de combler leur déficit d’exploitation annuel, le…

Mise à jour : 18 juillet 2025

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Bulletin du marché du travail au Québec - Novembre 2025

Projet de loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions

2023-053 – Échanges entre le Ministère et la Municipalité d’Oka concernant divers sujets dont la Pinède d’Oka entre le 1er novembre 2018 et le 1er mai 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur la protection du consommateur

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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

Programme de logement sans but lucratif, volets public et privé - Normes administratives (Programme HLM)

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