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observés (décrire la nature du problème de façon, les besoins et les bénéfices). Avis qui doit être destiné aux juristes et grand public pour que le MEQ…

le ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (Ministère). Ce guide est destiné au personnel du Ministère. Il est également mis…

, rédaction du mémoire, consultation des membres pour un organisme, etc.). Un soutien financier destiné à faciliter la participation des communautés…

acéricole • Les milieux humides et l’acériculture Boutique à la ferme et agrotourisme Un local destiné à la vente de produits agricoles ou transformés est…

on et aux informations exigées de l’Ordre, l’équipe du commissaire a construit un questionnaire destiné aux établissements d’enseignement qui offrent un…

systèmes actuels et la nécessité de la mise en œuvre d’un réseau de communication robuste et unifié destiné aux premiers intervenants. Sans un RLBSP, les…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne.…

publiques pour les unités d’aménagement seulement. De 130 à 150 millions de plants Le nombre de plants destinés annuellement au reboisement des forêts…

; exclues de l’aménagement forestier (aires protégées, parcs nationaux, pentes abruptes, etc.); destinée à l’aménagement forestier (superficie résiduelle où…

bâtiments et des équipements; Les dépenses relatives à l’achat de prix de participations et de cadeaux destinés aux participants; La portion remboursable de…