Résultats de la recherche
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Liste oeuvres.xlsx
pdf 102 Ko LI-oeuvres-art-public-region-15.pdf
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Liste oeuvres.xlsx
pdf 137 Ko LI-oeuvres-art-public-region-16.pdf
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Liste oeuvres.xlsx
pdf 102 Ko LI-oeuvres-art-public-region-14.pdf
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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028
pdf 10,75 Mo feuille-route-economie-circulaire.pdf
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Mémoire – Projets de règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations
pdf 448 Ko 2024-0067-0068-0069-0070-0071-0072_memoire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
pdf 528 Ko air-conservation-patrimoine-naturel-11-2019.pdf
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Stratégie de gestion des ressources humaines de la fonction publique 2023‑2028
pdf 3,55 Mo Strategie_gestion_RHFP_23-28.pdf
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Mémoire - Projet de règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion
pdf 229 Ko 2024-0118_memoire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf
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Approbation de la désignation de huit nouvelles réserves de territoire aux fins d’aires protégées et de la modification des limites de deux réserves de territoire aux fins d’aires protégées existantes, situées au Nunavik dans la région du Nor
pdf 81 Ko huit_nouvelles_reserves_territoire_aires_protegees_modification_limites_deux_reserves_territoire_nord_quebec_memoire.pdf
