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................ 8 1.3 Clientèle…

du projet de loi à l’Assemblée nationale 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des autr…

procureur de cet organisme, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une procédure judiciaire autre qu’une procédure visée dans le paragraphe 1°; 3° à…

−0,8 – Dividendes imposables 6 808 3,8 2 859 27,8 56 226 10,7 65 893 10,6 – Pertes d’années antérieures 1 338 39,7 707 60,6 13 886 0,1 15 931 4,3 Total des…

imposition passera de 18 571$ à 18 952$, et le montant du crédit d’impôt remboursable pour la solidarité passera de 1256$ à 1281$, et celui de le montant…

atteinte 37 Indicateur 8 : Nombre cumulatif de programmes d’accompagnement s’adressant à une clientèle particulière en détention dont les apprentissages ont…

7 ,5 8 ,7 7 7 ,8 6 2 0 3 1 8 ,1 1 7 ,2 8 8 ,7 6 7 ,3 8 8 ,9 5 7 ,8 2 0 3 6 8 ,0 8 7 ,0 8 8 ,8 6 7 ,2 1 9 ,1 1 7 ,6 8 2 0 4 1 8 ,0 2 6 ,8 4 8 ,9 4 7 9 ,2 6 7…

industrie, en G$ 8,0 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 1,4 2,6 3,9 7,6 1,4 2,6 3,6 7,3 1,3 2,3 2,3 2,3 3,6 6,9 1,3 2,2…

d’évaluation auprès des Autochtones, confiés aux services correctionnels au Canada et autres pays. Cette section du rapport passe en revue ces différents…

de loi à l’Assemblée nationale ☒ (cocher) 6.8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des aut…